الفهرس الالي للمكتبة المركزية بجامعة عبد الحميد بن باديس - مستغانم
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Droit international des espaces / Jean-Paul Pancracio
Titre : Droit international des espaces : air, mer, fleuves, terre, cosmos Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Paul Pancracio (1947-....), Auteur Editeur : Paris : A. Colin Année de publication : 1997 Collection : U. Droit (Paris) Sous-collection : Série Droit Importance : 281 p. Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-200-01540-2 Prix : 150 F Note générale : Bibliogr. p. 259-268. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les espaces l'espace terrestre de l'état la mer territoriale la haute mer Index. décimale : 341 Droit international des espaces : air, mer, fleuves, terre, cosmos [texte imprimé] / Jean-Paul Pancracio (1947-....), Auteur . - Paris : A. Colin, 1997 . - 281 p. : couv. ill. ; 24 cm. - (U. Droit (Paris). Série Droit) .
ISBN : 2-200-01540-2 : 150 F
Bibliogr. p. 259-268. Index
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les espaces l'espace terrestre de l'état la mer territoriale la haute mer Index. décimale : 341 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002048 341-13.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit international et européen des sociétés / Michel Menjucq
Titre : Droit international et européen des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel Menjucq (1966-....), Auteur Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 2001 Collection : Domat droit privé, ISSN 0986-5209 Importance : 449 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1258-8 Prix : Prix : 29 EUR : 190,23 F Note générale : Index
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0767-4309Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : le droit européen des procédures d'insolvabilité les conflits de lois relatifs aux sociétés Index. décimale : 341 Droit international et européen des sociétés [texte imprimé] / Michel Menjucq (1966-....), Auteur . - Paris : Montchrestien, 2001 . - 449 p. ; 22 cm. - (Domat droit privé, ISSN 0986-5209) .
ISBN : 978-2-7076-1258-8 : Prix : 29 EUR : 190,23 F
Index
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0767-4309
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : le droit européen des procédures d'insolvabilité les conflits de lois relatifs aux sociétés Index. décimale : 341 Réservation
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Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002058 341-26.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01627 341-26.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible fr2-01628 341-26.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible fr2-01629 341-26.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible fr2-01630 341-26.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Le droit / Alain Sériaux
Titre : Le droit Titre original : une introduction Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Sériaux (1954-....), Auteur Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : 1997 Importance : 335 p. Format : 26 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-5720-2 Prix : 185 F Note générale : Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les sources du droit la science du droit la notion de droit la loi Index. décimale : 340 Le droit = une introduction [texte imprimé] / Alain Sériaux (1954-....), Auteur . - Paris : Ellipses, 1997 . - 335 p. ; 26 cm.
ISBN : 978-2-7298-5720-2 : 185 F
Index
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les sources du droit la science du droit la notion de droit la loi Index. décimale : 340 Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002027 340-36.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01586 340-36.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01587 340-36.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit du marketing / Manara Cédric
Titre : Droit du marketing : droit. eco. gestion Type de document : texte imprimé Auteurs : Manara Cédric, Auteur Editeur : Paris : Ellipse Année de publication : 2003 Importance : 64 p Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-1443-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : droit économie gestion techniques de chasse les récompenses Index. décimale : 344 Droit du marketing : droit. eco. gestion [texte imprimé] / Manara Cédric, Auteur . - Paris : Ellipse, 2003 . - 64 p ; 22 cm.
ISBN : 978-2-7298-1443-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : droit économie gestion techniques de chasse les récompenses Index. décimale : 344 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002148 344-05.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01854 344-05.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01855 344-05.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible droit de la mer / E. langavant
Titre : droit de la mer : le cadre institutionnel le milieu marin (océanologie-pollution) Type de document : texte imprimé Auteurs : E. langavant, Auteur Editeur : [Paris] : Éditions Cujas Année de publication : 1979 Importance : 210 P Format : 24 CM ISBN/ISSN/EAN : 978-2-254-80515-0 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : l'organisation intérieure les procédures d'adoption l'activité de l'OMCI Index. décimale : 341 droit de la mer : le cadre institutionnel le milieu marin (océanologie-pollution) [texte imprimé] / E. langavant, Auteur . - [Paris] : Éditions Cujas, 1979 . - 210 P ; 24 CM.
ISBN : 978-2-254-80515-0
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : l'organisation intérieure les procédures d'adoption l'activité de l'OMCI Index. décimale : 341 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002049 341-14.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt fr2-01623 341-14.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de la mer / Laurent Lucchini
Titre : Droit de la mer : tome 2 delimination navigation et peche volume 2 navigation et peche Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Lucchini, Auteur ; Michel Voelckel, Auteur Editeur : paris : éditions a pedone Année de publication : 1996 Importance : 717 p (tome 2-volume 2) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 22332946 Prix : 500 F Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : la mer et son droit la mer foyer de tensions la délimitation maritime Index. décimale : 340 Droit de la mer : tome 2 delimination navigation et peche volume 2 navigation et peche [texte imprimé] / Laurent Lucchini, Auteur ; Michel Voelckel, Auteur . - [S.l.] : paris : éditions a pedone, 1996 . - 717 p (tome 2-volume 2) ; 24 cm.
ISSN : 22332946 : 500 F
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : la mer et son droit la mer foyer de tensions la délimitation maritime Index. décimale : 340 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002047 340-12.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01620 341-12.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01621 341-12.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01622 341-12.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de la mer / Laurent Lucchini
Titre : Droit de la mer : tome 2 délimitation navigation et peche volume 1 délimitation Type de document : texte imprimé Auteurs : Laurent Lucchini, Auteur ; Michel Voelckel, Auteur ; Roubertou, Collaborateur ; Van Lauwe, Collaborateur Année de publication : 1996 Importance : 424 p (tome 2-volume 1) Présentation : ill. en coul., cartes Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-233-00293-8 Prix : 440 F Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les frontières maritimes l'apport du juge au régime essai de typologie Index. décimale : 341 Droit de la mer : tome 2 délimitation navigation et peche volume 1 délimitation [texte imprimé] / Laurent Lucchini, Auteur ; Michel Voelckel, Auteur ; Roubertou, Collaborateur ; Van Lauwe, Collaborateur . - 1996 . - 424 p (tome 2-volume 1) : ill. en coul., cartes ; 24 cm.
ISBN : 978-2-233-00293-8 : 440 F
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les frontières maritimes l'apport du juge au régime essai de typologie Index. décimale : 341 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002046 341-11.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01619 341-11.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Le droit et les minorités
Titre : Le droit et les minorités Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Fenet (1942-....), Editeur scientifique ; Geneviève Koubi (1953-....), Editeur scientifique ; Isabelle Schulte-Tenckhoff (1953-....), Editeur scientifique Mention d'édition : 2ème éd. Editeur : Bruxelles : Bruylant Année de publication : 2000 Collection : Organisation internationale et relations internationales, ISSN 2030-0832 num. 32 Importance : 661 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8027-1388-3 Note générale : La couv. porte en plus : analyses et textes
Bibliogr. p. 641-646Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : analyses de la SDN a L'ONU la CSCE-OSCE droits sociabilitaires culturels Index. décimale : 340 Le droit et les minorités [texte imprimé] / Alain Fenet (1942-....), Editeur scientifique ; Geneviève Koubi (1953-....), Editeur scientifique ; Isabelle Schulte-Tenckhoff (1953-....), Editeur scientifique . - 2ème éd. . - Bruxelles : Bruylant, 2000 . - 661 p ; 24 cm. - (Organisation internationale et relations internationales, ISSN 2030-0832; 32) .
ISBN : 978-2-8027-1388-3
La couv. porte en plus : analyses et textes
Bibliogr. p. 641-646
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : analyses de la SDN a L'ONU la CSCE-OSCE droits sociabilitaires culturels Index. décimale : 340 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002012 340-21.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01571 340-21.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01572 340-21.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Le droit du multimédia / Frédérique Asseraf-Olivier
Titre : Le droit du multimédia : du CD-ROM à l'internet Type de document : texte imprimé Auteurs : Frédérique Asseraf-Olivier, Auteur ; Éric Barbry, Auteur Mention d'édition : 3e éd. mise à jour Editeur : Paris : Presses universitaires de France Année de publication : 2001 Collection : Que sais-je ?, ISSN 0768-0066 num. 3219 Importance : 127 p. Présentation : couv. ill. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-13-052063-4 Prix : 42 F Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : le multimédia quel contenu la chaine de valorisation les procédures préalables Index. décimale : 341 Le droit du multimédia : du CD-ROM à l'internet [texte imprimé] / Frédérique Asseraf-Olivier, Auteur ; Éric Barbry, Auteur . - 3e éd. mise à jour . - Paris : Presses universitaires de France, 2001 . - 127 p. : couv. ill. ; 18 cm. - (Que sais-je ?, ISSN 0768-0066; 3219) .
ISBN : 978-2-13-052063-4 : 42 F
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : le multimédia quel contenu la chaine de valorisation les procédures préalables Index. décimale : 341 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002038 341-03.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01598 341-03.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01599 341-03.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit des obligations / Corinne Renault-Brahinsky
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002257 346-78.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-02176 346-78.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02177 346-78.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02178 346-78.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02179 346-78.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible le droit de l'OMC et perspective d'Harmonisation du système Algérien de défense Commerciale / Medjahed Mohamed tayeb
Titre : le droit de l'OMC et perspective d'Harmonisation du système Algérien de défense Commerciale Type de document : texte imprimé Auteurs : Medjahed Mohamed tayeb, Auteur Editeur : Editions Houma: alger Année de publication : 2008 Importance : 309 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-65-224-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : droit perspective harmonisation systeme defense commerciale Index. décimale : 341 le droit de l'OMC et perspective d'Harmonisation du système Algérien de défense Commerciale [texte imprimé] / Medjahed Mohamed tayeb, Auteur . - [S.l.] : Editions Houma: alger, 2008 . - 309 p ; 24 cm.
ISBN : 978-9961-65-224-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : droit perspective harmonisation systeme defense commerciale Index. décimale : 341 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité cf2-002040 341-05.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01602 341-05.10 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01603 341-05.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01604 341-05.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01605 341-05.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01606 341-05.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01607 341-05.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01608 341-05.7 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01609 341-05.8 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01610 341-05.9 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit parlementaire algerien / kirane Fatiha Benabbou
Titre : Droit parlementaire algerien : tome 1 Type de document : texte imprimé Auteurs : kirane Fatiha Benabbou, Auteur Editeur : Alger : Office de publications universitaires Année de publication : 2009 Importance : 253 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-0-1259-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : une institution autonomie- une statut propre a ses membres Index. décimale : 342 Droit parlementaire algerien : tome 1 [texte imprimé] / kirane Fatiha Benabbou, Auteur . - Alger : Office de publications universitaires, 2009 . - 253 p ; 24 cm.
ISBN : 978-9961-0-1259-8
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : une institution autonomie- une statut propre a ses membres Index. décimale : 342 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002074 342-16.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01669 342-16.10 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01670 342-16.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01671 342-16.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01672 342-16.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01673 342-16.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01674 342-16.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01675 342-16.7 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01676 342-16.8 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01677 342-16.9 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit parlementaire algerien / kirane Fatiha Benabbou
Titre : Droit parlementaire algerien : tome 2 Type de document : texte imprimé Auteurs : kirane Fatiha Benabbou, Auteur Editeur : Alger : Office de publications universitaires Année de publication : 2009 Importance : 338 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-0-1260-4 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : une institution autonomie- une statut propre a ses membres Index. décimale : 342 Droit parlementaire algerien : tome 2 [texte imprimé] / kirane Fatiha Benabbou, Auteur . - Alger : Office de publications universitaires, 2009 . - 338 p ; 24 cm.
ISBN : 978-9961-0-1260-4
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : une institution autonomie- une statut propre a ses membres Index. décimale : 342 Réservation
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Exemplaires (10)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité cf2-002075 342-17.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01678 342-17.10 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01679 342-17.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01680 342-17.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01681 342-17.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01682 342-17.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01683 342-17.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01684 342-17.7 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01685 342-17.8 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01686 342-17.9 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pÐenal des sociÐetÐes commerciales / Philippe Conte
Titre : Droit pÐenal des sociÐetÐes commerciales Type de document : texte imprimé Auteurs : Philippe Conte ; Wilfrid Jeandidier Editeur : Paris : Litec/Juris-Classeur Année de publication : 2004 Importance : vii, 274 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0498-0 Mots-clés : En quelque quatre ans, la forteresse du droit pénal des sociétés commerciales aura connu un mouvement de dépénalisation sans précédent, perdant ainsi un bon tiers de ses incriminations au terme d'une vague d'assauts dont les plus récents sont les deux lois du 1er août 2003 et les deux ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004. Nombre d'infractions mineures n'en subsistent pas moins, à côté de quelques délits majeurs au premier rang desquels figure l'abus de biens sociaux qui se taille la part du lion dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Jurisprudence à vrai dire sinusoïdale et déconcertante qui, jouant sur des termes légaux extensibles à souhait, finit par édifier un système où le juge est devenu le maître de l'incrimination. À jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions en six chapitres : • le financement de la société • les formalités de publicité destinées aux tiers • le droit à l'information des associés et obligataires et la tenue des assemblées • la gestion de la société • le commissariat aux comptes et aux apports • la dissolution et la liquidation de la société. Résumé : Droit pÐenal des sociÐetÐes commerciales [texte imprimé] / Philippe Conte ; Wilfrid Jeandidier . - Paris : Litec/Juris-Classeur, 2004 . - vii, 274 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7110-0498-0
Mots-clés : En quelque quatre ans, la forteresse du droit pénal des sociétés commerciales aura connu un mouvement de dépénalisation sans précédent, perdant ainsi un bon tiers de ses incriminations au terme d'une vague d'assauts dont les plus récents sont les deux lois du 1er août 2003 et les deux ordonnances des 25 mars et 24 juin 2004. Nombre d'infractions mineures n'en subsistent pas moins, à côté de quelques délits majeurs au premier rang desquels figure l'abus de biens sociaux qui se taille la part du lion dans la jurisprudence de la chambre criminelle de la Cour de cassation. Jurisprudence à vrai dire sinusoïdale et déconcertante qui, jouant sur des termes légaux extensibles à souhait, finit par édifier un système où le juge est devenu le maître de l'incrimination. À jour au 1er juillet 2004, cet ouvrage, après une introduction générale exposant l'histoire, l'originalité et l'utilité du droit pénal des sociétés commerciales, en étudie de manière approfondie les différentes infractions en six chapitres : • le financement de la société • les formalités de publicité destinées aux tiers • le droit à l'information des associés et obligataires et la tenue des assemblées • la gestion de la société • le commissariat aux comptes et aux apports • la dissolution et la liquidation de la société. Résumé : Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002181 345-27.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit pÐenal spÐecial / MichÆele-Laure Rassat
Titre : Droit pÐenal spÐecial : infractions des et contre les particuliers / Type de document : texte imprimé Auteurs : MichÆele-Laure Rassat ; Robert Vouin Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Collection : PrÐecis Dalloz Importance : vi, 620 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-247-02552-8 Note générale : Rev. ed. of: Droit pÐenal spÐecial / Robert Vouin. 4. Ðed., 1976- Index. décimale : 345.4 Résumé : Rev. ed. of: Droit pÐenal spÐecial / Robert Vouin. 4. Ðed., 1976- Droit pÐenal spÐecial : infractions des et contre les particuliers / [texte imprimé] / MichÆele-Laure Rassat ; Robert Vouin . - Paris : Dalloz, 1997 . - vi, 620 p. ; 22 cm. - (PrÐecis Dalloz) .
ISBN : 2-247-02552-8
Rev. ed. of: Droit pÐenal spÐecial / Robert Vouin. 4. Ðed., 1976-
Index. décimale : 345.4 Résumé : Rev. ed. of: Droit pÐenal spÐecial / Robert Vouin. 4. Ðed., 1976- Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002162 345-08.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01913 345.4-08.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pénal des affaires / wilfird jeandidier
Titre : Droit pénal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : wilfird jeandidier, Auteur Mention d'édition : 2 édition Editeur : Dalloz ([Paris])/ IRIS Année de publication : 1996 Importance : 696 p Format : 24/17 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Faire des affaires, mais pas à n'importe quel prix... Policier le monde de l'argent et de l'économie, le droit pénal des affaires s'y emploie, se diversifiant, s'hypertrophiant aussi au fil des ans. Le maquis des textes législatifs et réglementaires, l'élaboration de nombreuses innovations, certaines sinuosités et quelques spectaculaires volteface jurisprudentielles, trahissent la difficile quête de quelque efficacité, pour combattre une délinquance redoutable qui allie souvent l'ingéniosité, le secret et le cynisme.
Après une introduction dont l'objet est principalement de tracer les contours d'une discipline perçue de manière très fluctuante, ce précis en expose les règles dans deux parties. La première est consacrée au thème de l'argent, traitant notamment des infractions relatives aux chèques et à la bourse, de l'usure et des fraudes fiscales et douanières. La deuxième partie étudie le thème de l'économie, abordant, entre autres questions, la banqueroute, le droit pénal des sociétés et les infractions en matière de concurrence et de consommation.Droit pénal des affaires [texte imprimé] / wilfird jeandidier, Auteur . - 2 édition . - [S.l.] : Dalloz ([Paris])/ IRIS, 1996 . - 696 p ; 24/17.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Faire des affaires, mais pas à n'importe quel prix... Policier le monde de l'argent et de l'économie, le droit pénal des affaires s'y emploie, se diversifiant, s'hypertrophiant aussi au fil des ans. Le maquis des textes législatifs et réglementaires, l'élaboration de nombreuses innovations, certaines sinuosités et quelques spectaculaires volteface jurisprudentielles, trahissent la difficile quête de quelque efficacité, pour combattre une délinquance redoutable qui allie souvent l'ingéniosité, le secret et le cynisme.
Après une introduction dont l'objet est principalement de tracer les contours d'une discipline perçue de manière très fluctuante, ce précis en expose les règles dans deux parties. La première est consacrée au thème de l'argent, traitant notamment des infractions relatives aux chèques et à la bourse, de l'usure et des fraudes fiscales et douanières. La deuxième partie étudie le thème de l'économie, abordant, entre autres questions, la banqueroute, le droit pénal des sociétés et les infractions en matière de concurrence et de consommation.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002159 345-05.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01900 345-05.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01901 345-05.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pénal des affaires / Alexandre Braud
Titre : Droit pénal des affaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Alexandre Braud Editeur : Paris : Ellipses-Edition Marketing Année de publication : 2005 Importance : 53 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-1442-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Cet ouvrage est une synthèse du droit pénal des affaires, mis à jour des lois les plus récentes, et notamment des lois du 1er août 2003, respectivement dites de « sécurité financière » et « pour l'initiative économique », de la loi Perben II du 9 mars 2004 et de l'ordonnance du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises.
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats devant passer une épreuve juridique, qu'il s'agisse des étudiants ayant choisi l'option de droit pénal spécial à l'université, ou ceux qui préparent les concours.
D'une lecture facile, allant à l'essentiel d'une matière touffue et complexe, il permet aussi bien de s'en faire une première idée que de s'en remémorer les traits principaux avant l'examen ou le concours.Résumé : Droit pénal des affaires [texte imprimé] / Alexandre Braud . - Paris : Ellipses-Edition Marketing, 2005 . - 53 p.
ISBN : 978-2-7298-1442-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Cet ouvrage est une synthèse du droit pénal des affaires, mis à jour des lois les plus récentes, et notamment des lois du 1er août 2003, respectivement dites de « sécurité financière » et « pour l'initiative économique », de la loi Perben II du 9 mars 2004 et de l'ordonnance du 25 mars 2004 portant simplification du droit et des formalités pour les entreprises.
Cet ouvrage s'adresse à tous les candidats devant passer une épreuve juridique, qu'il s'agisse des étudiants ayant choisi l'option de droit pénal spécial à l'université, ou ceux qui préparent les concours.
D'une lecture facile, allant à l'essentiel d'une matière touffue et complexe, il permet aussi bien de s'en faire une première idée que de s'en remémorer les traits principaux avant l'examen ou le concours.Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002170 345-16.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01928 345-16.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01929 345-16.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pénal général / Gaston Stefani
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Gaston Stefani ; Bernard Bouloc ; Georges Levasseur Mention d'édition : 16e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1997 Importance : 637 pages Format : 22 x 14,5 x 2,5 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02562-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique.
Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit, ainsi qu'au programme des examens ou... Voir la suiteRésumé : Droit pénal général [texte imprimé] / Gaston Stefani ; Bernard Bouloc ; Georges Levasseur . - 16e éd. . - Paris : Dalloz, 1997 . - 637 pages ; 22 x 14,5 x 2,5 cm.
ISBN : 978-2-247-02562-6
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Cet ouvrage traite de l'intégralité des infractions mentionnées dans les Livres II et III, ainsi que des principales infractions des Livres IV, IV bis et V du Code pénal, auxquelles ont été ajoutées les principales infractions de presse. Il s'agit donc des infractions qui sanctionnent les atteintes aux personnes, aux biens, à la Nation, l'État et la paix publique.
Ce manuel correspond au contenu du cours enseigné sous l'intitulé « Droit pénal spécial » dans les facultés de droit, ainsi qu'au programme des examens ou... Voir la suiteRésumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002160 345-06.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01902 345-06.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01903 345-06.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01904 345-06.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01905 345-06.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pénal général / Michèle-Laure Rassat
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Michèle-Laure Rassat (1940-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd., [à jour au 1er septembre 2006] Editeur : Paris : Ellipses Année de publication : impr. 2006 Collection : Cours magistral, ISSN 1769-6453 Importance : 1 vol. (635 p.) Présentation : couv. ill. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7298-3077-9 Prix : 39, 50 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Cours Magistral est une collection bien définie par le nom qu'elle porte. Les ouvrages de Cours Magistral sont des " cours ", c'est-à-dire une exposition du droit positif à l'intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut " magistral " en ce que les débats d'idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le Droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. A ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autre sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un Etat démocratique. Il doit, enfin - ce qui relève spécifiquement de sa discipline -, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale. Index. décimale : 345.4 Droit pénal général [texte imprimé] / Michèle-Laure Rassat (1940-....), Auteur . - 2e éd., [à jour au 1er septembre 2006] . - Paris : Ellipses, impr. 2006 . - 1 vol. (635 p.) : couv. ill. ; 24 cm. - (Cours magistral, ISSN 1769-6453) .
ISBN : 978-2-7298-3077-9 : 39, 50 EUR
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Cours Magistral est une collection bien définie par le nom qu'elle porte. Les ouvrages de Cours Magistral sont des " cours ", c'est-à-dire une exposition du droit positif à l'intention des étudiants et des praticiens du droit. Mais leur cours se veut " magistral " en ce que les débats d'idées, la prise de position et une bibliographie raisonnée y sont toujours présents. Le Droit pénal général est la première des sciences criminelles enseignée dans le cadre d'un cursus juridique classique. A ce titre, son étude doit d'abord comporter une introduction à l'étude des sciences criminelles : formation historique et contenu de ces différentes disciplines, étude de leurs rapports entre elles et avec les autre sciences juridiques. Il doit, ensuite, se consacrer à un examen de la loi pénale, au sens large du terme, condition préalable de toute poursuite pénale dans un Etat démocratique. Il doit, enfin - ce qui relève spécifiquement de sa discipline -, présenter la structure de l'infraction pénale, les différentes catégories de délinquants, la nature et les conditions d'application de la sanction pénale. Index. décimale : 345.4 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002171 345-17.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01930 345.17.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01931 345.17.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pénal général / Jacques Leroy
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Leroy Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 2003 Importance : 532 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-02137-9 Mots-clés : Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. Il trouve son expression dans le Code pénal promulgué en 1992, modifié récemment par les lois du 10 juillet 2000, 15 novembre 2001 et 9 septembre 2002, ainsi que dans les nombreuses lois annexes. L'ouvrage a pour objet de présenter les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines. Une première partie est consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur. L'incrimination est fondée sur le principe de la légalité auquel il faut ajouter ses corollaires : l'interprétation stricte et la non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère. Sont également traitées : la classification des infractions, la technique de qualification, les hypothèses où celle-ci n'a pas lieu d'être parce que le fait commis est justifié légalement par l'état de nécessité, la légitime défense, l'ordre de la loi ou le commandement de l'autorité légitime. L'ouvrage aborde ensuite l'acte infractionnel proprement dit dans sa dimension matérielle (le fait) et psychologique (la culpabilité), acte que le juge doit imputer à une personne physique ou morale. Le lecteur trouvera une présentation aussi claire que possible de concepts fondamentaux tels ceux de tentative, d'infraction formelle, de dol général ou spécial, de faute pénale, de complicité ou de cause de non-imputabilité. La responsabilité des personnes morales ainsi que celle des mineurs délinquants font l'objet de développements substantiels. La seconde partie traite de la peine. Après un exposé de la notion de peine et des principes directeurs sur lesquels elle prend traditionnellement appui sont étudiées successivement la peine encourue, la peine prononcée et la peine exécutée. Au fil des pages, le lecteur prend ainsi la mesure de la différence qu'il y a entre ce que prévoit la loi et ce que subit effectivement le délinquant. Un index facilite la consultation du manuel. Résumé : Droit pénal général [texte imprimé] / Jacques Leroy . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2003 . - 532 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-275-02137-9
Mots-clés : Le droit pénal se définit comme le droit de la répression des infractions. Il trouve son expression dans le Code pénal promulgué en 1992, modifié récemment par les lois du 10 juillet 2000, 15 novembre 2001 et 9 septembre 2002, ainsi que dans les nombreuses lois annexes. L'ouvrage a pour objet de présenter les règles générales applicables à toutes les infractions telles qu'elles sont reçues par la doctrine et la jurisprudence contemporaines. Une première partie est consacrée à l'infraction présentée comme un comportement incriminé et imputable à son auteur. L'incrimination est fondée sur le principe de la légalité auquel il faut ajouter ses corollaires : l'interprétation stricte et la non-rétroactivité de la loi pénale plus sévère. Sont également traitées : la classification des infractions, la technique de qualification, les hypothèses où celle-ci n'a pas lieu d'être parce que le fait commis est justifié légalement par l'état de nécessité, la légitime défense, l'ordre de la loi ou le commandement de l'autorité légitime. L'ouvrage aborde ensuite l'acte infractionnel proprement dit dans sa dimension matérielle (le fait) et psychologique (la culpabilité), acte que le juge doit imputer à une personne physique ou morale. Le lecteur trouvera une présentation aussi claire que possible de concepts fondamentaux tels ceux de tentative, d'infraction formelle, de dol général ou spécial, de faute pénale, de complicité ou de cause de non-imputabilité. La responsabilité des personnes morales ainsi que celle des mineurs délinquants font l'objet de développements substantiels. La seconde partie traite de la peine. Après un exposé de la notion de peine et des principes directeurs sur lesquels elle prend traditionnellement appui sont étudiées successivement la peine encourue, la peine prononcée et la peine exécutée. Au fil des pages, le lecteur prend ainsi la mesure de la différence qu'il y a entre ce que prévoit la loi et ce que subit effectivement le délinquant. Un index facilite la consultation du manuel. Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002176 345-22.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01944 345-22.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01945 345-22.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01946 345-22.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible droit pénal général / Jean Larguier,...
Titre : droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Larguier,..., Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2003 Importance : 266 p Format : 24/17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05390-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : élement constitutifs de l'inffraction - classifications des infractions droit pénal général [texte imprimé] / Jean Larguier,..., Auteur . - [S.l.] : Paris : Dalloz, 2003 . - 266 p ; 24/17 cm.
ISBN : 978-2-247-05390-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : élement constitutifs de l'inffraction - classifications des infractions Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002169 345-15.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit pénal général / Patrick Kolb
Titre : Droit pénal général Type de document : texte imprimé Auteurs : Patrick Kolb ; Laurence Leturmy Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2005 Importance : 531 p. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-827-7 Mots-clés : La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce manuel est tout entier consacré au droit pénal général il développe successivement : la loi pénale : le principe de la légalité criminelle et sa signification le champ d'application de la loi pénale : l'existence de la loi pénale, son application dans le temps, son application dans l'espace l'infraction : la classification des infractions fondées sur la gravité de l'infraction, les classifications fondées sur la nature de l'infraction les éléments de l'infraction : l'élément matériel, l'élément moral la responsabilité pénale : les personnes responsables pénalement : la personne physique, la personne morale les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale : les causes dites objectives, les causes dites subjectives les peines : la peine et la loi : la classification des peines, l'adaptation de la peine encourue, l'extinction de la peine et l'effacement de la condamnation la peine et le juge : le prononcé de la peine, l'exécution de la peine privative de liberté. Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation et dans des examens ou concours qui comprennent la connaissance du droit pénal général. Résumé : Droit pénal général [texte imprimé] / Patrick Kolb ; Laurence Leturmy . - Paris : Gualino, 2005 . - 531 p.
ISBN : 978-2-84200-827-7
Mots-clés : La série " Manuels " de la collection Fac-Universités a pour objet de donner à l'étudiant les connaissances détaillées et approfondies qu'il doit acquérir sur chacune des matières qui composent son cursus. Les connaissances sont développées de manière pédagogique, accompagnées de plans et de résumés et illustrées de cas pratiques corrigés et d'éléments de méthodologie. Ce manuel est tout entier consacré au droit pénal général il développe successivement : la loi pénale : le principe de la légalité criminelle et sa signification le champ d'application de la loi pénale : l'existence de la loi pénale, son application dans le temps, son application dans l'espace l'infraction : la classification des infractions fondées sur la gravité de l'infraction, les classifications fondées sur la nature de l'infraction les éléments de l'infraction : l'élément matériel, l'élément moral la responsabilité pénale : les personnes responsables pénalement : la personne physique, la personne morale les causes d'irresponsabilité ou d'atténuation de la responsabilité pénale : les causes dites objectives, les causes dites subjectives les peines : la peine et la loi : la classification des peines, l'adaptation de la peine encourue, l'extinction de la peine et l'effacement de la condamnation la peine et le juge : le prononcé de la peine, l'exécution de la peine privative de liberté. Au total, un livre spécialement destiné aux étudiants en licence des facultés de Droit ainsi qu'à tous ceux qui sont engagés dans des filières de formation et dans des examens ou concours qui comprennent la connaissance du droit pénal général. Résumé : Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002180 345-26.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit pénal et procédure pénale / Jean Claude Soyer
Titre : Droit pénal et procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean Claude Soyer Mention d'édition : 12ème éd Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 1995 Importance : 457 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-00290-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : la cour d'assises - la minortté pénale Résumé : Droit pénal et procédure pénale [texte imprimé] / Jean Claude Soyer . - 12ème éd . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 1995 . - 457 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-275-00290-3
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : la cour d'assises - la minortté pénale Résumé : Réservation
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Exemplaires (8)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002161 345-07.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01906 345-07.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01907 345-07.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01908 345-07.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01909 345-07.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01910 345-07.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01911 345-07.7 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01912 345-07.8 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit pénal et procédure pénale / Jean-Claude Soyer
Titre : Droit pénal et procédure pénale Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Claude Soyer Mention d'édition : 19e éd. Editeur : Paris : L.G.D.J. Année de publication : 2006 Importance : 445 p. Format : 20 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-03014-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cent cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassées, un langage direct. Faire comprendre : telle est l'ambition de l'auteur.
Il la proclamait dès l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en réédition, l'ouvrage n'a pas cessé d'élargir son public. C'est peut-être que la brièveté, la clarté sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit étudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautés ! Surtout, bien sûr, le droit pénal et la procédure pénale, qui dominent notre vie civique et nos libertés individuelles.Résumé : Droit pénal et procédure pénale [texte imprimé] / Jean-Claude Soyer . - 19e éd. . - Paris : L.G.D.J., 2006 . - 445 p. ; 20 cm.
ISBN : 978-2-275-03014-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Le droit pénal et la procédure pénale en quelque quatre cent cinquante pages... C'est à quoi parvient ce manuel. On constate pourtant, à le lire, que l'ouvrage n'a rien de sommaire. Les évolutions, les solutions s'y trouvent retracées avec minutie. Mais toujours, l'essentiel est mis en relief par des plans nets, des formules ramassées, un langage direct. Faire comprendre : telle est l'ambition de l'auteur.
Il la proclamait dès l'origine de ce manuel. Depuis lors, de refonte en réédition, l'ouvrage n'a pas cessé d'élargir son public. C'est peut-être que la brièveté, la clarté sont essentielles pour un lecteur contemporain, qu'il soit étudiant ou... qu'il le redevienne. Le droit moderne comporte tellement d'enjeux, de complications, de nouveautés ! Surtout, bien sûr, le droit pénal et la procédure pénale, qui dominent notre vie civique et nos libertés individuelles.Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002175 345-21.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01940 345-21.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01941 345-21.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01942 345-21.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01943 345-21.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit et pratique de la procédure civile / Serge Guinchard
Titre : Droit et pratique de la procédure civile Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guinchard, Auteur Importance : 1537p Format : 30*23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02803-0 Langues : Français (fre) Droit et pratique de la procédure civile [texte imprimé] / Serge Guinchard, Auteur . - [s.d.] . - 1537p ; 30*23 cm.
ISBN : 978-2-247-02803-0
Langues : Français (fre)Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DIC-64 030.340-07.1 Dictionnaire Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit et pratiques ©ducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse / Pierre P©dron
Titre : Droit et pratiques ©ducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse : mineurs en danger, mineurs d©linquants Type de document : texte imprimé Auteurs : Pierre P©dron (1963-....), ; Jean-Claude Soyer, Editeur : Paris : Gualino ©diteur Année de publication : impr. 2005. Collection : Manuels (Paris. 2002), ISSN 1637-178X. Importance : 1 vol.(416 p.) Format : 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-819-2 Prix : 30 EUR Langues : Français (fre) Mots-clés : Partant des textes de loi, de leurs décrets et circulaires d'application, y compris les plus récents, qu'il confronte aux pratiques éducatives des professionnels, magistrats et éducateurs de la Protection judiciaire de la jeunesse, au-delà des polémiques partisanes, de récits souvent caricaturaux ou fondés sur l'émotionnel que véhiculent les médias concernant les mineurs victimes de maltraitance ou les jeunes délinquants, l'ouvrage dans un langage simple et accessible se propose, à l'aune des dernières réformes, d'exposer le droit et les pratiques éducatives de la protection judiciaire de la jeunesse.
L'ouvrage propose un point actualisé du droit des mineurs, du signalement d'un mineur en danger à sa prise en charge par les services compétents du placement en garde à vue d'un mineur délinquant à l'exécution d'une mesure ou d'une peine. Il traite de tous les sujets qui concernent la justice des mineurs : parents violents, maltraitance, mineur victime ou auteur d'agression, signalement d'enfant en danger, racket, violences urbaines, centre éducatif fermé, phénomène de bandes, etc.
Étudiants spécialisés, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, ... adolescents et parents confrontés à la justice des mineurs, citoyens curieux d'approfondir les débats passionnés que soulèvent les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce livre une vision globale et actualisée du droit et des pratiques éducatives de la protection judiciaire de la jeunesse.Droit et pratiques ©ducatives de la Protection judiciaire de la jeunesse : mineurs en danger, mineurs d©linquants [texte imprimé] / Pierre P©dron (1963-....), ; Jean-Claude Soyer, . - Paris : Gualino ©diteur, impr. 2005. . - 1 vol.(416 p.) ; 22 cm.. - (Manuels (Paris. 2002), ISSN 1637-178X.) .
ISBN : 978-2-84200-819-2 : 30 EUR
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Partant des textes de loi, de leurs décrets et circulaires d'application, y compris les plus récents, qu'il confronte aux pratiques éducatives des professionnels, magistrats et éducateurs de la Protection judiciaire de la jeunesse, au-delà des polémiques partisanes, de récits souvent caricaturaux ou fondés sur l'émotionnel que véhiculent les médias concernant les mineurs victimes de maltraitance ou les jeunes délinquants, l'ouvrage dans un langage simple et accessible se propose, à l'aune des dernières réformes, d'exposer le droit et les pratiques éducatives de la protection judiciaire de la jeunesse.
L'ouvrage propose un point actualisé du droit des mineurs, du signalement d'un mineur en danger à sa prise en charge par les services compétents du placement en garde à vue d'un mineur délinquant à l'exécution d'une mesure ou d'une peine. Il traite de tous les sujets qui concernent la justice des mineurs : parents violents, maltraitance, mineur victime ou auteur d'agression, signalement d'enfant en danger, racket, violences urbaines, centre éducatif fermé, phénomène de bandes, etc.
Étudiants spécialisés, candidats aux métiers de la Protection judiciaire de la jeunesse, travailleurs sociaux, magistrats, avocats, ... adolescents et parents confrontés à la justice des mineurs, citoyens curieux d'approfondir les débats passionnés que soulèvent les questions relatives à l'enfance en danger et délinquante, tous trouveront dans ce livre une vision globale et actualisée du droit et des pratiques éducatives de la protection judiciaire de la jeunesse.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002271 347-08.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit des proc©dures collectives / Dominique Vidal
Titre : Droit des proc©dures collectives : pr©vention, conciliation, sauvegarde, redressement, liquidation Type de document : texte imprimé Auteurs : Dominique Vidal (1950-....), Mention d'édition : jour de la loi du 26 juillet 2005 et du d©cret du 28 d©cembre 2005. Editeur : Paris : Gualino Année de publication : impr. 2006. Collection : Fac universit©s. Manuel Sous-collection : Manuels. Importance : 1 vol. (510 p.) Présentation : couv. ill. en coul. Format : 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-918-2 Prix : 33 EUR Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Le droit des entreprises en difficultés a été profondément modifié, au fond et en la forme, par l'entrée en vigueur, le 1er, janvier 2006, de la loi du 26 juillet 2005 sur la sauvegarde des entreprises et de son décret d'application du 28 décembre 2005, ainsi que par le décret du 30 décembre 2005 fixant la liste et le ressort des juridictions en matière de difficultés des entreprises. Cet ouvrage analyse l'ensemble du droit des difficultés de l'entreprise ainsi redéfini c'est en effet un nouveau dispositif qui est mis en place avec un plus grand nombre de procédures, chacune étant prévue pour être adaptée au degré de gravité et/ou à la nature des difficultés rencontrées par l'entreprise : le traitement non judiciaire des difficultés de l'entreprise : prévention, alertes, traitement administratif, mandat ad hoc, conciliation la sauvegarde de l'entreprise : protection judiciaire et relance de l'entreprise le redressement judiciaire la liquidation judiciaire les responsabilités et les sanctions les dispositions générales de procédure.
En annexe, sont reproduits in extenso les textes de la loi et des décrets, ainsi qu'un tableau de correspondance avec les articles du Code de commerce en vigueur jusqu'au 31 décembre 2005. Chaque chapitre se termine sur quelques applications, questions et compléments qui aident à comprendre les nouvelles procédures ou permettent d'anticiper sur leur application pratique. Cet ouvrage a une finalité essentiellement pédagogique : il a été rédigé à l'attention des étudiants en droit ou en gestion qui abordent cette matière réputée difficile, et qui vient de connaître un bouleversement fondamental et formel.
Il s'adresse également aux professionnels du droit et du chiffre, ainsi qu'aux chefs d'entreprise et à leurs partenaires (salariés, banques, associés, etc.).Index. décimale : KB.2 Droit des proc©dures collectives : pr©vention, conciliation, sauvegarde, redressement, liquidation [texte imprimé] / Dominique Vidal (1950-....), . - jour de la loi du 26 juillet 2005 et du d©cret du 28 d©cembre 2005. . - Paris : Gualino, impr. 2006. . - 1 vol. (510 p.) : couv. ill. en coul. ; 22 cm.. - (Fac universit©s. Manuel. Manuels.) .
ISBN : 978-2-84200-918-2 : 33 EUR
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Mots-clés : Le droit des entreprises en difficultés a été profondément modifié, au fond et en la forme, par l'entrée en vigueur, le 1er, janvier 2006, de la loi du 26 juillet 2005 sur la sauvegarde des entreprises et de son décret d'application du 28 décembre 2005, ainsi que par le décret du 30 décembre 2005 fixant la liste et le ressort des juridictions en matière de difficultés des entreprises. Cet ouvrage analyse l'ensemble du droit des difficultés de l'entreprise ainsi redéfini c'est en effet un nouveau dispositif qui est mis en place avec un plus grand nombre de procédures, chacune étant prévue pour être adaptée au degré de gravité et/ou à la nature des difficultés rencontrées par l'entreprise : le traitement non judiciaire des difficultés de l'entreprise : prévention, alertes, traitement administratif, mandat ad hoc, conciliation la sauvegarde de l'entreprise : protection judiciaire et relance de l'entreprise le redressement judiciaire la liquidation judiciaire les responsabilités et les sanctions les dispositions générales de procédure.
En annexe, sont reproduits in extenso les textes de la loi et des décrets, ainsi qu'un tableau de correspondance avec les articles du Code de commerce en vigueur jusqu'au 31 décembre 2005. Chaque chapitre se termine sur quelques applications, questions et compléments qui aident à comprendre les nouvelles procédures ou permettent d'anticiper sur leur application pratique. Cet ouvrage a une finalité essentiellement pédagogique : il a été rédigé à l'attention des étudiants en droit ou en gestion qui abordent cette matière réputée difficile, et qui vient de connaître un bouleversement fondamental et formel.
Il s'adresse également aux professionnels du droit et du chiffre, ainsi qu'aux chefs d'entreprise et à leurs partenaires (salariés, banques, associés, etc.).Index. décimale : KB.2 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002250 346-71.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-02149 346-71.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02150 346-71.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02151 346-71.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02152 346-71.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit processuel / Serge Guinchard
Titre : Droit processuel : droit commun du procÆes / Type de document : texte imprimé Auteurs : Serge Guinchard Mention d'édition : 1re Ðed., 2001. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2001 Importance : viii, 962 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04121-3 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : DROIT PROCESSUE -DROIT -COMMUN - PROCÈS Résumé : Droit processuel : droit commun du procÆes / [texte imprimé] / Serge Guinchard . - 1re Ðed., 2001. . - Paris : Dalloz, 2001 . - viii, 962 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-247-04121-3
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Mots-clés : DROIT PROCESSUE -DROIT -COMMUN - PROCÈS Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002239 346-60.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-02141 346-60.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02142 346-60.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02143 346-60.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de la propriété industrielle / Albert Chavanne
Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Albert Chavanne ; Jean-Jacques Burst Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1998 Importance : vii, 904 p. Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02462-9 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : le droit dr brevet - le secret de fabrique - Index. décimale : 346.4 Résumé : Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Albert Chavanne ; Jean-Jacques Burst . - 5e éd. . - Paris : Dalloz, 1998 . - vii, 904 p. ; 21 cm.
ISBN : 978-2-247-02462-9
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Mots-clés : le droit dr brevet - le secret de fabrique - Index. décimale : 346.4 Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002191 346-10.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01974 346-10.10 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01975 346-10.11 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01976 346-10.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01977 346-10.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01978 346-10.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01979 346-10.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01980 346-10.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01981 346-10.7 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01982 346-10.8 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01983 346-10.9 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible droit public économique / Colin Frédéric
Titre : droit public économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Colin Frédéric, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2005 Importance : 270 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-84200-921-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : sources et principes secteur public régulation la structuration de l'action publique économique Index. décimale : 342 droit public économique [texte imprimé] / Colin Frédéric, Auteur . - Paris : Gualino, 2005 . - 270 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-84200-921-2
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Mots-clés : sources et principes secteur public régulation la structuration de l'action publique économique Index. décimale : 342 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002079 342-21.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01696 342-21.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible droit de la régulation économique / Zouaimia Rachid
Titre : droit de la régulation économique Type de document : texte imprimé Auteurs : Zouaimia Rachid, Auteur Editeur : berti editions Année de publication : 2009 Importance : 330 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-150-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : droit- économie droit de la régulation économique Index. décimale : 342 droit de la régulation économique [texte imprimé] / Zouaimia Rachid, Auteur . - [S.l.] : berti editions, 2009 . - 330 p ; 24 cm.
ISBN : 978-9961-69-150-2
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Mots-clés : droit- économie droit de la régulation économique Index. décimale : 342 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002078 342-20.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01691 342-20.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01692 342-20.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01693 342-20.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01694 342-20.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01695 342-20.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de la responsabilité / philippe tourneau
Titre : Droit de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : philippe tourneau, Auteur Editeur : [Paris] : Dalloz Année de publication : 1996 Importance : 938 p Format : 24/17 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : responsabilité - civile - régimes Droit de la responsabilité [texte imprimé] / philippe tourneau, Auteur . - [Paris] : Dalloz, 1996 . - 938 p ; 24/17.
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Mots-clés : responsabilité - civile - régimes Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002164 345-10.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01915 345-10.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01916 345-10.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01917 345-10.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de la responsabilité / Loïc Cadiet
Titre : Droit de la responsabilité Type de document : texte imprimé Auteurs : Loïc Cadiet, Auteur Importance : 938 p Format : 30*23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02208-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : Responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles... Droit de la responsabilité [texte imprimé] / Loïc Cadiet, Auteur . - [s.d.] . - 938 p ; 30*23 cm.
ISBN : 978-2-247-02208-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Responsabilités civile et pénale, responsabilités civiles délictuelles et quasi délictuelles... Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité DIC-61 030.340-04.1 Dictionnaire Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit des sociétés / Paul Le Cannu
Titre : Droit des sociétés Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Le Cannu Mention d'édition : 2e Ðed. Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 2003 Collection : Domat droit privÐe, ISSN 0767-4309 Importance : 1001 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7076-1359-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les conceptions fondamentales les droits pécuniaires l'évolution des sociétés Index. décimale : 343 Résumé : Droit des sociétés [texte imprimé] / Paul Le Cannu . - 2e Ðed. . - Paris : Montchrestien, 2003 . - 1001 p. ; 23 cm. - (Domat droit privÐe, ISSN 0767-4309) .
ISBN : 978-2-7076-1359-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les conceptions fondamentales les droits pécuniaires l'évolution des sociétés Index. décimale : 343 Résumé : Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002095 343-12.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01729 343-12.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01730 343-12.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01731 343-12.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01732 343-12.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit des sociétés / Guiramand France
Titre : Droit des sociétés : cas pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Guiramand France, Auteur Editeur : [Paris] : Dunod Année de publication : 2008 Importance : 290 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-10-054313-7 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : le contrat de société- la personne morale- fonctionnement et contrôle de la société Index. décimale : 343 Droit des sociétés : cas pratiques [texte imprimé] / Guiramand France, Auteur . - [Paris] : Dunod, 2008 . - 290 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-10-054313-7
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : le contrat de société- la personne morale- fonctionnement et contrôle de la société Index. décimale : 343 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002138 343-56.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01840 343-56.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit des transports terrestres et a©riens / Barth©l©my Mercadal
Titre : Droit des transports terrestres et a©riens Type de document : texte imprimé Auteurs : Barth©l©my Mercadal, Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1996. Collection : Pr©cis Dalloz, ISSN 0768-0813 num. 1996. Importance : VI-436 p. Présentation : graph Format : 22 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-02402-5 Prix : 192 FRF Langues : Français (fre) Mots-clés : Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux.
Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas ouvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome.
Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière
Contenu
I. Le transport des marchandises- les actes préparatoires du transport- les transports routiers- les transports ferroviaires- les transports aériens- les transports fluviaux- les transports multimodaux
II. Le transport de personnes- L'organisation du transport de personnes- Le contrat de transport de personnesIndex. décimale : 340. Droit des transports terrestres et a©riens [texte imprimé] / Barth©l©my Mercadal, . - Paris : Dalloz, 1996. . - VI-436 p. : graph ; 22 cm.. - (Pr©cis Dalloz, ISSN 0768-0813; 1996.) .
ISBN : 978-2-247-02402-5 : 192 FRF
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le droit des transports est étroitement lié à l'activité économique ses applications croissent au fur et à mesure de son développement. Le déplacement des marchandises comme des personnes exposant naturellement celles-ci à des risques de dommages divers, le transport génère un abondant contentieux.
Le régime de réparation de ces dommages est donc la pierre angulaire du droit des transports. Caractérisé par des solutions spécifiques tant au regard de l'imputabilité des dommages et du montant de la réparation que de l'exercice de l'action en indemnisation, il reste néanmoins profondément ancré dans le droit commun des contrats. Etudier le droit des transports revient donc, pour une large part, à appliquer les règles générales des contrats à un contrat particulier. Le droit des transports est aussi une illustration d'un certain dirigisme économique. Le droit de procéder au déplacement des marchandises et des personnes n'est pas ouvert à tous et en toute circonstance. Il y a donc lieu de mesurer la liberté économique de transporter, largement déterminée aujourd'hui par les prescriptions de la Communauté européenne, instituée par le Traité de Rome.
Ouvrage de référence, ce Précis constitue un outil indispensable pour les étudiants et pour tous ceux qui, pour des raisons professionnelles, par exemple, s'intéressent à la matière
Contenu
I. Le transport des marchandises- les actes préparatoires du transport- les transports routiers- les transports ferroviaires- les transports aériens- les transports fluviaux- les transports multimodaux
II. Le transport de personnes- L'organisation du transport de personnes- Le contrat de transport de personnesIndex. décimale : 340. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002206 346-25.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-02046 346-25.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02047 346-25.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02048 346-25.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02049 346-25.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02050 346-25.6 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-02051 346-25.7 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit du travail / Pélissier Jean
Titre : Droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Pélissier Jean, Auteur Mention d'édition : 20 Editeur : Beyrouth : Delta Année de publication : 2001 Importance : 1219 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-04115-2 Langues : Français (fre) Mots-clés : histoire du droit du travail- le droit du travail, le social et l’économique- les sources des règles Droit du travail [texte imprimé] / Pélissier Jean, Auteur . - 20 . - Beyrouth : Delta, 2001 . - 1219 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-04115-2
Langues : Français (fre)
Mots-clés : histoire du droit du travail- le droit du travail, le social et l’économique- les sources des règles Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2-01848 344-01.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01849 344-01.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit du travail / Duauesne François
Titre : Droit du travail Type de document : texte imprimé Auteurs : Duauesne François, Auteur Editeur : Paris : Gualino Année de publication : 2006 Importance : 915 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-00038-3 Langues : Français (fre) Mots-clés : la définition du contrat de travail- le régime des contrats de travail spéciaux- la conclusion du contrat de travail Droit du travail [texte imprimé] / Duauesne François, Auteur . - Paris : Gualino, 2006 . - 915 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-297-00038-3
Langues : Français (fre)
Mots-clés : la définition du contrat de travail- le régime des contrats de travail spéciaux- la conclusion du contrat de travail Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité FR2-01883 344-10.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01884 344-10.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01885 344-10.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01886 344-10.5 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible droit de l'urbanisme / Jaquot Henri
Titre : droit de l'urbanisme Type de document : texte imprimé Auteurs : Jaquot Henri, Auteur Mention d'édition : 3 Editeur : Beyrouth : Delta Année de publication : 2000 Importance : 762 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03276-1 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : la réglementation de l'occupation des sols l'aménagement urbain les autorisations d'occupation des sols Index. décimale : 343 droit de l'urbanisme [texte imprimé] / Jaquot Henri, Auteur . - 3 . - Beyrouth : Delta, 2000 . - 762 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-247-03276-1
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : la réglementation de l'occupation des sols l'aménagement urbain les autorisations d'occupation des sols Index. décimale : 343 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002089 343-06.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01720 343-06.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01721 343-06.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de l'urbanisme / Adja Djillali
Titre : Droit de l'urbanisme : les conditions de l'occupation du sol et de l'espace l'aménagement- le contrôle- le financement- le contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Adja Djillali, Auteur Editeur : berti editions alger Année de publication : 2007 Importance : 309 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-9961-69-121-2 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : l'évolution du droit de l'urbanisme dans le droit comparé régime juridique du PDAU Index. décimale : 343 Droit de l'urbanisme : les conditions de l'occupation du sol et de l'espace l'aménagement- le contrôle- le financement- le contentieux [texte imprimé] / Adja Djillali, Auteur . - [S.l.] : berti editions alger, 2007 . - 309 p ; 24 cm.
ISBN : 978-9961-69-121-2
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : l'évolution du droit de l'urbanisme dans le droit comparé régime juridique du PDAU Index. décimale : 343 Réservation
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Exemplaires (3)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité cf2-002141 343-59.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01845 343-59.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01846 343-59.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Droit de l'urbanisme / Bernard Drobenko
Titre : Droit de l'urbanisme : les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux Type de document : texte imprimé Auteurs : Bernard Drobenko (1952-....), Auteur Mention d'édition : 5e éd. Editeur : Paris : Gualino-Lextenso éd. Année de publication : impr. 2009 Collection : Fac universités. Série Mémentos Sous-collection : Mémentos LMD Importance : 333 p Présentation : couv. ill. Format : 17*24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-297-01166-2 Prix : 26 EUR Note générale : Bibliogr. p. 325-327. Webliogr. p. 327. Index Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les évolutions du droit de l'urbanisme le règlement national la portée des DTA Index. décimale : 343 Droit de l'urbanisme : les conditions de l'occupation du sol et de l'espace, l'aménagement, le contrôle, le financement, le contentieux [texte imprimé] / Bernard Drobenko (1952-....), Auteur . - 5e éd. . - Paris : Gualino-Lextenso éd., impr. 2009 . - 333 p : couv. ill. ; 17*24cm. - (Fac universités. Série Mémentos. Mémentos LMD) .
ISBN : 978-2-297-01166-2 : 26 EUR
Bibliogr. p. 325-327. Webliogr. p. 327. Index
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les évolutions du droit de l'urbanisme le règlement national la portée des DTA Index. décimale : 343 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité cf2-002131 343-49.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit de l'urbanisme et de la construction / Jean-Bernard Auby
Titre : Droit de l'urbanisme et de la construction Type de document : texte imprimé Auteurs : Jean-Bernard Auby, Auteur ; Hugues Périnet-Marquet (1952-....), Auteur Mention d'édition : 7e éd. Editeur : Paris : Montchrestien Année de publication : 2004 Collection : Domat droit public-droit privé, ISSN 0986-5195 Importance : 1115 p. Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 2-7076-1370-3 Prix : 42 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0767-4309Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les règles d'utilisation des sols le controle de l'utilisation des sols Index. décimale : 340 Droit de l'urbanisme et de la construction [texte imprimé] / Jean-Bernard Auby, Auteur ; Hugues Périnet-Marquet (1952-....), Auteur . - 7e éd. . - Paris : Montchrestien, 2004 . - 1115 p. ; 22 cm. - (Domat droit public-droit privé, ISSN 0986-5195) .
ISBN : 2-7076-1370-3 : 42 EUR
Notes bibliogr. Index
L'ouvrage porte par erreur : ISSN 0767-4309
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les règles d'utilisation des sols le controle de l'utilisation des sols Index. décimale : 340 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002010 340-19.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Droit et vie des affaires / Alain Sayag ; Yves Chaput ; Centre de recherche sur le droit des affaires
Titre : Droit et vie des affaires : études à la mémoire d'Alain Sayag / Type de document : texte imprimé Auteurs : Alain Sayag ; Yves Chaput ; Centre de recherche sur le droit des affaires Editeur : Paris : Litec Année de publication : 1997 Importance : 440 p. Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7111-2846-4 Note générale : "Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires" - cover Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Droit et vie des affaires le débat sur la nature de la société Index. décimale : 343 Résumé : "Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires" - cover Droit et vie des affaires : études à la mémoire d'Alain Sayag / [texte imprimé] / Alain Sayag ; Yves Chaput ; Centre de recherche sur le droit des affaires . - Paris : Litec, 1997 . - 440 p. ; 24 cm.
ISBN : 978-2-7111-2846-4
"Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires" - cover
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : Droit et vie des affaires le débat sur la nature de la société Index. décimale : 343 Résumé : "Etudes du Centre de recherche sur le droit des affaires" - cover Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002105 343-23.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Les droits de l'enfant / Florence Laroche-Gisserot
Titre : Les droits de l'enfant Type de document : texte imprimé Auteurs : Florence Laroche-Gisserot (1944-....), Auteur Mention d'édition : 2e éd. Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 2002 Collection : Connaissance du droit (Paris), ISSN 1158-9515 Importance : VI-119 p. Présentation : couv. ill. Format : 17 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-05092-5 Prix : 9,95 EUR Note générale : Notes bibliogr. Index Langues : Français (fre) Mots-clés : famille et état de l'enfant - la prise en recharge de l'enfant moneur par sa famille Index. décimale : 346.4 Les droits de l'enfant [texte imprimé] / Florence Laroche-Gisserot (1944-....), Auteur . - 2e éd. . - Paris : Dalloz, 2002 . - VI-119 p. : couv. ill. ; 17 cm. - (Connaissance du droit (Paris), ISSN 1158-9515) .
ISBN : 978-2-247-05092-5 : 9,95 EUR
Notes bibliogr. Index
Langues : Français (fre)
Mots-clés : famille et état de l'enfant - la prise en recharge de l'enfant moneur par sa famille Index. décimale : 346.4 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002247 346-68.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Les droits de l'homme / Danièle Lochak
Titre : Les droits de l'homme Type de document : texte imprimé Auteurs : Danièle Lochak (1946-....), Auteur Editeur : Paris : La Découverte Année de publication : 2002 Collection : Repères (Maspero), ISSN 0993-7625 num. 333 Importance : 124 p. Présentation : couv. ill. Format : 18 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7071-3650-3 Prix : 52,10 F Note générale : Bibliogr. p. 121-122 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : la lente émergence du concept la proclamation des droits de l'homme de nouveaux défis Index. décimale : 340 Les droits de l'homme [texte imprimé] / Danièle Lochak (1946-....), Auteur . - Paris : La Découverte, 2002 . - 124 p. : couv. ill. ; 18 cm. - (Repères (Maspero), ISSN 0993-7625; 333) .
ISBN : 978-2-7071-3650-3 : 52,10 F
Bibliogr. p. 121-122
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Mots-clés : la lente émergence du concept la proclamation des droits de l'homme de nouveaux défis Index. décimale : 340 Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002002 340-11.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01560 340-11.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible La Dynamique des groupes / Roger Mucchielli
Titre : La Dynamique des groupes Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Mucchielli Mention d'édition : 8e éd. revue et augmentée. -- Editeur : Paris : Entreprise moderne d'édition Année de publication : 1977 Importance : 108, 73, [9]p., [2]f. de planches pliés Présentation : couv. ill. en coul. Format : 24*16 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7044-0578-7 Note générale : Les deux parties de cet ouvrage sont publiées tête-bêche. En tête du titre: A l'usage des psychologues, des animateurs et des responsables. Titre de la couverture. Langues : Français (fre) Mots-clés : Historique de la dynamique des groupes réalité des groupes primaires définition de la dynamique des groupes l'observation et les compréhension des phénomènes de groupe comportement individuel et comportement de groupe le groupe primaire dans son développement Index. décimale : 301 Résumé : Les deux parties de cet ouvrage sont publiées tête-bêche. En tête du titre: A l'usage des psychologues, des animateurs et des responsables. Titre de la couverture. La Dynamique des groupes [texte imprimé] / Roger Mucchielli . - 8e éd. revue et augmentée. -- . - Paris : Entreprise moderne d'édition, 1977 . - 108, 73, [9]p., [2]f. de planches pliés : couv. ill. en coul. ; 24*16 cm.
ISBN : 978-2-7044-0578-7
Les deux parties de cet ouvrage sont publiées tête-bêche. En tête du titre: A l'usage des psychologues, des animateurs et des responsables. Titre de la couverture.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Historique de la dynamique des groupes réalité des groupes primaires définition de la dynamique des groupes l'observation et les compréhension des phénomènes de groupe comportement individuel et comportement de groupe le groupe primaire dans son développement Index. décimale : 301 Résumé : Les deux parties de cet ouvrage sont publiées tête-bêche. En tête du titre: A l'usage des psychologues, des animateurs et des responsables. Titre de la couverture. Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C1-000737 301-55.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt la dynamique des groupes applications pratiques / Roger Mucchielli
Titre : la dynamique des groupes applications pratiques Type de document : texte imprimé Auteurs : Roger Mucchielli, Auteur Editeur : Paris : Entreprise moderne d'édition Année de publication : 1977 Langues : Français (fre) Résumé : Collection "Formation permanente en sciences humaines". Les Éditions ESF, l'Entreprise Moderne d'Édition et les Librairies Techniques. Séminaire de R. Mucchielli. Applications pratiques au verso de l'ouvrage. In-8° (1,5 x 17 x 24,5 cm). 95+73 pages. 290 grammes. la dynamique des groupes applications pratiques [texte imprimé] / Roger Mucchielli, Auteur . - Paris : Entreprise moderne d'édition, 1977.
Langues : Français (fre)
Résumé : Collection "Formation permanente en sciences humaines". Les Éditions ESF, l'Entreprise Moderne d'Édition et les Librairies Techniques. Séminaire de R. Mucchielli. Applications pratiques au verso de l'ouvrage. In-8° (1,5 x 17 x 24,5 cm). 95+73 pages. 290 grammes. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité 000783 301-055.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible 000784 301-055.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible Dynamique de la recherche en sciences sociales / Paul De Bruyne
Titre : Dynamique de la recherche en sciences sociales : les pôles de la pratique méthodologique Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul De Bruyne (19..-....), Auteur ; Jacques Herman, Auteur ; Marc De Schoutheete, Auteur ; Jean Ladrière (1921-2007), Préfacier, etc. Editeur : [Paris] : Presses universitaires de France Année de publication : 1974 Collection : Le Sociologue (Paris). Sous-collection : Le Sociologue num. 39 Importance : 240 p. Format : 21 cm Prix : 38 F Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Mots-clés : Le pole épistémologique les processus discursifs le pole théorique les cadres de références le pole morphologique les cadres d'analyse le pole technique les modes d'investigation Index. décimale : 301 Dynamique de la recherche en sciences sociales : les pôles de la pratique méthodologique [texte imprimé] / Paul De Bruyne (19..-....), Auteur ; Jacques Herman, Auteur ; Marc De Schoutheete, Auteur ; Jean Ladrière (1921-2007), Préfacier, etc. . - [Paris] : Presses universitaires de France, 1974 . - 240 p. ; 21 cm. - (Le Sociologue (Paris).. Le Sociologue; 39) .
38 F
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Le pole épistémologique les processus discursifs le pole théorique les cadres de références le pole morphologique les cadres d'analyse le pole technique les modes d'investigation Index. décimale : 301 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité C1-000734 301-52.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Économie monétaire
Titre : Économie monétaire : résumé du cours, questions à choix multiples, questions de réflexion, exercices Type de document : texte imprimé Editeur : Tunis : Centre de publication universitaire Année de publication : 2004 Importance : 321p. Format : 17/24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-9973-37-215-4 Langues : Français (fre) Mots-clés : la notion de monnaie le système financier tunisien l'offre de monnaie la demande de monnaie La politique monétaire. Économie monétaire : résumé du cours, questions à choix multiples, questions de réflexion, exercices [texte imprimé] . - Tunis : Centre de publication universitaire, 2004 . - 321p. ; 17/24 cm.
ISBN : 978-9973-37-215-4
Langues : Français (fre)
Mots-clés : la notion de monnaie le système financier tunisien l'offre de monnaie la demande de monnaie La politique monétaire. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-001635 332-156.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01061 332-156.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01062 332-156.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible L'E.N.A. toute nue / Odon Vallet
Titre : L'E.N.A. toute nue Type de document : texte imprimé Auteurs : Odon Vallet (1947-....) Editeur : Paris : ÐEditions du Moniteur Année de publication : 1977 Importance : 133 p. Format : 24 cm Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : une seule école parce qu' un seul etat, l'atmosphère des concours demeure la meme Index. décimale : 320 Résumé : L'E.N.A. toute nue [texte imprimé] / Odon Vallet (1947-....) . - Paris : ÐEditions du Moniteur, 1977 . - 133 p. ; 24 cm.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : une seule école parce qu' un seul etat, l'atmosphère des concours demeure la meme Index. décimale : 320 Résumé : Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-001115 320-48.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt