الفهرس الالي لمكتبة كلية الحقوق و العلوم السياسية
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La Communauté européenne et l'environnement : / Barnier, Michel
Titre : La Communauté européenne et l'environnement : Type de document : texte imprimé Auteurs : Barnier, Michel, Auteur Editeur : PARIS : Documentation française Année de publication : 1997 Importance : 690 p Format : 23 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-003567-7 Langues : Français (fre) Résumé : Le domaine de l'environnement appelle une adaptation des cadres de
décision au plan local, national, communautaire et international, et une
action concertée des acteurs qui interviennent à ces niveaux divers. Dans ce
volume, la présentation des compétences et des pouvoirs précède l'étude des
différents secteurs d'intervention et des actions de la Communauté européenne.La Communauté européenne et l'environnement : [texte imprimé] / Barnier, Michel, Auteur . - PARIS : Documentation française, 1997 . - 690 p ; 23 x 16 cm.
ISBN : 978-2-11-003567-7
Langues : Français (fre)
Résumé : Le domaine de l'environnement appelle une adaptation des cadres de
décision au plan local, national, communautaire et international, et une
action concertée des acteurs qui interviennent à ces niveaux divers. Dans ce
volume, la présentation des compétences et des pouvoirs précède l'étude des
différents secteurs d'intervention et des actions de la Communauté européenne.Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11890 341-009.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt L'effectivité du droit européen de l'environnement / Sandrine Maljean-Dubois
Titre : L'effectivité du droit européen de l'environnement Type de document : texte imprimé Auteurs : Sandrine Maljean-Dubois, Auteur Editeur : PARIS : Documentation française Année de publication : 2000 Importance : 308 p Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-004727-4 Langues : Français (fre) Résumé : Le contrôle non juridictionnel et le contrôle juridictionnel, sur le
plan national, sur le plan communautaire et sur le plan international.
L'effectivité du droit européen de l'environnement [texte imprimé] / Sandrine Maljean-Dubois, Auteur . - PARIS : Documentation française, 2000 . - 308 p ; 24 x 16 cm.
ISBN : 978-2-11-004727-4
Langues : Français (fre)
Résumé : Le contrôle non juridictionnel et le contrôle juridictionnel, sur le
plan national, sur le plan communautaire et sur le plan international.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10622 342.6-130.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Implantation et aménagement des locaux administratifs / France, direction du budget, service central d'organisation et méthodes
Titre : Implantation et aménagement des locaux administratifs Type de document : texte imprimé Auteurs : France, direction du budget, service central d'organisation et méthodes, Auteur Editeur : PARIS : Documentation française Année de publication : 1970 Importance : 111 p Format : 30 x 21 cm Langues : Français (fre) Résumé : S'adresse aux responsables chargés de l'équipement de locaux administratifs.
Implantation et aménagement des locaux administratifs [texte imprimé] / France, direction du budget, service central d'organisation et méthodes, Auteur . - PARIS : Documentation française, 1970 . - 111 p ; 30 x 21 cm.
Langues : Français (fre)
Résumé : S'adresse aux responsables chargés de l'équipement de locaux administratifs.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10612 342.6-125.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Pour un code du travail plus efficace / Michel de Virville
Titre : Pour un code du travail plus efficace Type de document : texte imprimé Auteurs : Michel de Virville, Auteur Editeur : PARIS : Documentation française Année de publication : 2004 Importance : 131 p Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005579-8 Langues : Français (fre) Résumé : Analyse les difficultés liées à l'enchevêtrement des sources du droit
du travail (accumulation de textes, jurisprudence) qui rend souvent son
application complexe et peu sécurisante. Fait des propositions pour donner
plus de lisibilité, d'accessibilité et de souplesse à ce droit ainsi que
pour favoriser la négociation collective.
Pour un code du travail plus efficace [texte imprimé] / Michel de Virville, Auteur . - PARIS : Documentation française, 2004 . - 131 p ; 24 cm.
ISBN : 978-2-11-005579-8
Langues : Français (fre)
Résumé : Analyse les difficultés liées à l'enchevêtrement des sources du droit
du travail (accumulation de textes, jurisprudence) qui rend souvent son
application complexe et peu sécurisante. Fait des propositions pour donner
plus de lisibilité, d'accessibilité et de souplesse à ce droit ainsi que
pour favoriser la négociation collective.
Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10043 344-040.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt dsp10044 344-40.2 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt La protection européenne des droits de l'homme dans le domaine de la biomédecine / Lozano, Rose-Marie
Titre : La protection européenne des droits de l'homme dans le domaine de la biomédecine Type de document : texte imprimé Auteurs : Lozano, Rose-Marie, Auteur Editeur : PARIS : Documentation française Année de publication : 2001 Importance : 463 p Format : 23 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-11-005052-6 Langues : Français (fre) Résumé : Porte à la fois sur le droit de l'Union européenne et sur le droit du
Conseil de l'Europe. Selon l'auteur, le droit européen assure une protection
suffisante de la dignité humaine après la naissance, mais très insuffisante
avant la naissance.
La protection européenne des droits de l'homme dans le domaine de la biomédecine [texte imprimé] / Lozano, Rose-Marie, Auteur . - PARIS : Documentation française, 2001 . - 463 p ; 23 x 16 cm.
ISBN : 978-2-11-005052-6
Langues : Français (fre)
Résumé : Porte à la fois sur le droit de l'Union européenne et sur le droit du
Conseil de l'Europe. Selon l'auteur, le droit européen assure une protection
suffisante de la dignité humaine après la naissance, mais très insuffisante
avant la naissance.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11972 341-069.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Les traités de Rome, Maastricht et Amsterdam / docummentation française
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