الفهرس الالي لمكتبة كلية الحقوق و العلوم السياسية
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Auteur Suzanne Lannerée |
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Les associations de la loi de 1901 et fondations (privées et d'entreprises) / Suzanne Lannerée
Titre : Les associations de la loi de 1901 et fondations (privées et d'entreprises) Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Mention d'édition : 3 em ed Editeur : Puits fleuri Année de publication : 1993 Importance : 223 p Format : 17*24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-030-2 Langues : Français (fre) Résumé : Présente les règles concernant la vie des associations (associations
loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique,
congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues
d'utilité publique). Éclaire les aspects de gestion et fiscaux. Propose des
statuts types, des extraits de textes, des listes de pièces à produire, etc.
Les associations de la loi de 1901 et fondations (privées et d'entreprises) [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - 3 em ed . - paris : Puits fleuri, 1993 . - 223 p ; 17*24cm.
ISBN : 978-2-86739-030-2
Langues : Français (fre)
Résumé : Présente les règles concernant la vie des associations (associations
loi 1901, déclarées et non déclarées, reconnues d'utilité publique,
congrégations religieuses) et des fondations (d'entreprises ou reconnues
d'utilité publique). Éclaire les aspects de gestion et fiscaux. Propose des
statuts types, des extraits de textes, des listes de pièces à produire, etc.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11600 346.7-056.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Contrats de mariage et régimes matrimoniaux / Suzanne Lannerée
Titre : Contrats de mariage et régimes matrimoniaux Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Editeur : PARIS : Puits fleuri Année de publication : 1990 Importance : 156 p Format : 17*24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-026-5 Langues : Français (fre) Résumé : Le contrat de mariage : définition, conditions de fond et de forme,
contenu, effets de caducité... Présentation des différents régimes matrimoniaux.
Contrats de mariage et régimes matrimoniaux [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - PARIS : Puits fleuri, 1990 . - 156 p ; 17*24cm.
ISBN : 978-2-86739-026-5
Langues : Français (fre)
Résumé : Le contrat de mariage : définition, conditions de fond et de forme,
contenu, effets de caducité... Présentation des différents régimes matrimoniaux.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11113 346.1-008.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt L' entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée EURL et l'exploitation agricole à responsabilité limitée EARL / Suzanne Lannerée
Titre : L' entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée EURL et l'exploitation agricole à responsabilité limitée EARL Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Mention d'édition : 2 em ed Editeur : PARIS : Puits fleuri Année de publication : 1994 Importance : 222 p Format : 17*24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-065-4 Langues : Français (fre) Résumé : Des réponses aux questions de tous ceux qui désirent connaitre
concrètement quelles sont les étapes et les mécanismes de la vie d'une EURL
et d'une EARL : à qui s'adressent-elles ? Quels sont leurs avantages et
leurs inconvénients ? Comment les créer ? Comment fonctionnent-elles ?
L' entreprise unipersonnelle à responsabilité limitée EURL et l'exploitation agricole à responsabilité limitée EARL [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - 2 em ed . - PARIS : Puits fleuri, 1994 . - 222 p ; 17*24cm.
ISBN : 978-2-86739-065-4
Langues : Français (fre)
Résumé : Des réponses aux questions de tous ceux qui désirent connaitre
concrètement quelles sont les étapes et les mécanismes de la vie d'une EURL
et d'une EARL : à qui s'adressent-elles ? Quels sont leurs avantages et
leurs inconvénients ? Comment les créer ? Comment fonctionnent-elles ?
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11599 346.7-055.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Locations meublées et locations saisonnières / Suzanne Lannerée
Titre : Locations meublées et locations saisonnières Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Editeur : PARIS : Puits fleuri Année de publication : 1993 Importance : 302 p Format : 17*24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-025-8 Langues : Français (fre) Résumé : Propriétaires ou locataires, comment louer un logement pour une courte
période, les règles du jeu.
Locations meublées et locations saisonnières [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - PARIS : Puits fleuri, 1993 . - 302 p ; 17*24cm.
ISBN : 978-2-86739-025-8
Langues : Français (fre)
Résumé : Propriétaires ou locataires, comment louer un logement pour une courte
période, les règles du jeu.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11193 346.3-009.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt La séparation de corps de droit et de fait / Suzanne Lannerée
Titre : La séparation de corps de droit et de fait Titre original : abandon de famille, ecouvrement des pensions alimentaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Suzanne Lannerée, Auteur Editeur : PARIS : Puits fleuri Année de publication : 1993 Importance : 155 p Format : 20*14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-86739-014-2 Langues : Français (fre) Résumé : Un guide qui doit vous permettre d'apprécier les possibilités et les
chances d'obtenir une telle séparation.
La séparation de corps de droit et de fait = abandon de famille, ecouvrement des pensions alimentaires [texte imprimé] / Suzanne Lannerée, Auteur . - PARIS : Puits fleuri, 1993 . - 155 p ; 20*14 cm.
ISBN : 978-2-86739-014-2
Langues : Français (fre)
Résumé : Un guide qui doit vous permettre d'apprécier les possibilités et les
chances d'obtenir une telle séparation.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11146 346.1-026.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt La société en nom collectif / Suzanne Lannerée
PermalinkStatut de la copropriété et de la multipropriété des immeubles bâtis / Suzanne Lannerée
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