الفهرس الالي للمكتبة المركزية بجامعة عبد الحميد بن باديس - مستغانم
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Pour une sémiotique du droit international / Paul Dubouchet
Titre : Pour une sémiotique du droit international : essai sur le fondement du droit Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Dubouchet, Auteur Editeur : Paris : l'Harmattan Année de publication : DL 2007 Collection : L'Ouverture philosophique (Paris), ISSN 1269-8970 Importance : 1 vol. (279 p.) Format : 22 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-02317-8 Prix : 24, 50 EUR Note générale : Notes bibliogr. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : du droit romain a kant l'école du droit de la natur et des gens Index. décimale : 340 Pour une sémiotique du droit international : essai sur le fondement du droit [texte imprimé] / Paul Dubouchet, Auteur . - Paris : l'Harmattan, DL 2007 . - 1 vol. (279 p.) ; 22 cm. - (L'Ouverture philosophique (Paris), ISSN 1269-8970) .
ISBN : 978-2-296-02317-8 : 24, 50 EUR
Notes bibliogr.
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : du droit romain a kant l'école du droit de la natur et des gens Index. décimale : 340 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002001 340-10.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Procédure pénale / Corinne Renault-Brahinsky
Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002177 345-23.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01947 345-23.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible La publicité foncière /. Traité de droit civil / Jacques Ghestin ; Stéphane Piedelièvre
Titre de série : La publicité foncière / Titre : Traité de droit civil Autre titre : P Type de document : texte imprimé Auteurs : Jacques Ghestin ; Stéphane Piedelièvre Editeur : Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence Année de publication : 2000 Importance : 297 p. Format : 23 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-275-01839-3 Note générale : "Sous la direction de Jacques Ghestin." Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les règles générales de la publicité foncière la délivrance des renseignements Index. décimale : 340 Résumé : "Sous la direction de Jacques Ghestin." La publicité foncière /. Traité de droit civil ; P [texte imprimé] / Jacques Ghestin ; Stéphane Piedelièvre . - Paris : Librairie générale de droit et de jurisprudence, 2000 . - 297 p. ; 23 cm.
ISBN : 978-2-275-01839-3
"Sous la direction de Jacques Ghestin."
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les règles générales de la publicité foncière la délivrance des renseignements Index. décimale : 340 Résumé : "Sous la direction de Jacques Ghestin." Réservation
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Exemplaires (5)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002003 340-12.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt FR2-01561 340-12.2 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01562 340-12.3 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible FR2-01563 340-12.4 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Disponible CF2-002193 346-12.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Redressement et liquidation judiciaires / Martin
Titre : Redressement et liquidation judiciaires Type de document : texte imprimé Auteurs : Martin (1923-2013), Auteur Editeur : Paris : Dalloz Année de publication : 1999 Collection : Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431 Importance : 1 vol. (393 p.) Format : 25 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-247-03421-5 Prix : 248 F : 37,81 EUR Note générale : En appendice, choix de documents Langues : Français (fre) Mots-clés : PREVENTION ET REGLEMENT AMIABLE
Prévention
Règlement amiable
REDRESSEMENT, REGIME GENERAL
Champ d'application, caractéristiques, étapes
Conditions de fond de l'ouverture de la procédure
Conditions de forme de l'ouverture de la procédure
Jugement
Participants et organes
Période d'observation
Plan de continuation ou de cession de l'entreprise
Patrimoine de l'entreprise
Procédure simplifiée
LIQUIDATION JUDICIAIRE ET RECOURS
Liquidations judiciaires
Voies de recours
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Les personnes morales et leurs dirigeants
Faillite personnelle et autres mesures d'interdiction
Banqueroute et autres infractions
DOCUMENTS DE TRAVAIL
Schémas récapitulatifs
Formules types
Textes législatifs et réglementaires
Sources d'informationIndex. décimale : 340 Redressement et liquidation judiciaires [texte imprimé] / Martin (1923-2013), Auteur . - Paris : Dalloz, 1999 . - 1 vol. (393 p.) ; 25 cm. - (Ce qu'il vous faut savoir, ISSN 0750-3431) .
ISBN : 978-2-247-03421-5 : 248 F : 37,81 EUR
En appendice, choix de documents
Langues : Français (fre)
Mots-clés : PREVENTION ET REGLEMENT AMIABLE
Prévention
Règlement amiable
REDRESSEMENT, REGIME GENERAL
Champ d'application, caractéristiques, étapes
Conditions de fond de l'ouverture de la procédure
Conditions de forme de l'ouverture de la procédure
Jugement
Participants et organes
Période d'observation
Plan de continuation ou de cession de l'entreprise
Patrimoine de l'entreprise
Procédure simplifiée
LIQUIDATION JUDICIAIRE ET RECOURS
Liquidations judiciaires
Voies de recours
DISPOSITIONS PARTICULIERES
Les personnes morales et leurs dirigeants
Faillite personnelle et autres mesures d'interdiction
Banqueroute et autres infractions
DOCUMENTS DE TRAVAIL
Schémas récapitulatifs
Formules types
Textes législatifs et réglementaires
Sources d'informationIndex. décimale : 340 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002183 349-02.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt La représentation des collectivités territoriales par le Sénat / François Robbe
Titre : La représentation des collectivités territoriales par le Sénat : étude sur l'article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958 Type de document : texte imprimé Auteurs : François Robbe, Auteur Editeur : Paris : LGDJ Année de publication : 2001 Collection : Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948 num. 101 Importance : 594 p. Format : 24 cm Prix : Prix : 310 F : 47,26 EUR Note générale : Bibliogr. p. 559-580 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : les modalités techniques de la représentation analyse critique de cette opposition Index. décimale : 340 La représentation des collectivités territoriales par le Sénat : étude sur l'article 24 alinéa 3 de la Constitution française du 4 octobre 1958 [texte imprimé] / François Robbe, Auteur . - Paris : LGDJ, 2001 . - 594 p. ; 24 cm. - (Bibliothèque constitutionnelle et de science politique, ISSN 0523-4948; 101) .
Prix : 310 F : 47,26 EUR
Bibliogr. p. 559-580
Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre)
Mots-clés : les modalités techniques de la représentation analyse critique de cette opposition Index. décimale : 340 Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité CF2-002014 340-23.1 Ouvrage Bibliothèque Centrale 300 - Sciences sociales Exclu du prêt la société internationale après la guerre froide / daniel colard
PermalinkLes sociétés et l'arbitrage / Olivier Caprasse
PermalinkLa théorie de la personnalité morale et son application au droit français., 2. La théorie de la personnalité morale et son application au droit français / Léon Michoud
PermalinkVocabulaire juridique / Cornu
PermalinkLa zone économique exclusive et la Convention des Nations Unies sur le droit de la mer, 1982-2000
Permalinkأبحاث في السياسة و القانون / حطيط، كاظم
Permalinkابحاث و مذكرات في القانون و الفقه الاسلامي / العربي؛ بلحاج
Permalinkإبرام التصرف القانوني بطرق التسخير / محمود الفهاد، حسام زيدان شكر
Permalinkإتحاد المغرب العربي / مانع، جمال عبدالناصر
Permalinkاتفاق التمويل العقاري / عبد الحميد؛ ثروت
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