| Titre : |
Code du sport |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
France Ministère de l\'éducation nationale, Auteur |
| Mention d'édition : |
4e éd. |
| Editeur : |
Paris : Dalloz |
| Année de publication : |
DL 2009 |
| Collection : |
Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860 |
| Importance : |
1 vol. (XXVIII-1500-7 p.) |
| Format : |
20 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-247-07819-6 |
| Prix : |
69 EUR |
| Note générale : |
La p. de titre porte en plus : "édition 2009"
Notes bibliogr. Index |
| Langues : |
Français (fre) |
| Mots-clés : |
Code du sport les données bibliographiques les juridictions administratives associations enseignement manifestations sportives responsabilité sports de nature |
| Index. décimale : |
798.9- Administration, droit et économie du sport |
| Résumé : |
Code du sport présente la codification officielle complète de la matière issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 18 février 2008 relatif à la partie « Arrêtés ». Mais pas seulement : des données bibliographiques et d'annotations de jurisprudence des juridictions administratives, judiciaires et communautaires minutieusement répertoriées par les auteurs viennent l'enrichir. Il intègre également des textes non codifiés classés dans un Appendice thématique : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Mais aussi des textes comme : - la Charte olympique, - le Code de l'arbitrage international et le Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, - le Code mondial antidopage, - la synthèse des propositions les plus significatives de la conciliation du CNOSF, - la Convention collective nationale du sport et un pointage des accords conventionnels existants dans les différentes disciplines sportives. |
Code du sport [texte imprimé] / France Ministère de l\'éducation nationale, Auteur . - 4e éd. . - Paris : Dalloz, DL 2009 . - 1 vol. (XXVIII-1500-7 p.) ; 20 cm. - ( Petits codes Dalloz, ISSN 0768-1860) . ISBN : 978-2-247-07819-6 : 69 EUR La p. de titre porte en plus : "édition 2009"
Notes bibliogr. Index Langues : Français ( fre)
| Mots-clés : |
Code du sport les données bibliographiques les juridictions administratives associations enseignement manifestations sportives responsabilité sports de nature |
| Index. décimale : |
798.9- Administration, droit et économie du sport |
| Résumé : |
Code du sport présente la codification officielle complète de la matière issue de l'ordonnance du 23 mai 2006 et des décrets du 24 juillet 2007 pour les parties législative et réglementaire, et achevée avec l'arrêté du 18 février 2008 relatif à la partie « Arrêtés ». Mais pas seulement : des données bibliographiques et d'annotations de jurisprudence des juridictions administratives, judiciaires et communautaires minutieusement répertoriées par les auteurs viennent l'enrichir. Il intègre également des textes non codifiés classés dans un Appendice thématique : associations, enseignement, manifestations sportives, responsabilité, sports de nature, etc. Mais aussi des textes comme : - la Charte olympique, - le Code de l'arbitrage international et le Règlement de la chambre arbitrale du sport du CNOSF, - le Code mondial antidopage, - la synthèse des propositions les plus significatives de la conciliation du CNOSF, - la Convention collective nationale du sport et un pointage des accords conventionnels existants dans les différentes disciplines sportives. |
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