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Lotissement / P. miller Frederic
Titre : Lotissement : aménagement urbain, Voirie et réseaux divers, Association syndicale de lotissement, Périurbanisation, Plan hippodamien, Code de l'urbanisme (France) Type de document : texte imprimé Auteurs : P. miller Frederic, Auteur Editeur : Alphscript publishing Année de publication : 2010 Importance : 80 p. Présentation : ill.fig., couv. ill. Format : 24 cm. ISBN/ISSN/EAN : 978-613-3-93411-5 Prix : 34,00 € Note générale : Maison d'édition:
Alphascript Publishing
Site Web:
https://www.alphascript-publishing.com/
Edité par:Frederic P. Miller, Agnes F. Vandome, John McBrewsterNuméro de pages:92Publié le:09-12-2010Stock:DisponibleCatégorie:
Ville-, Superficie et planification de paysage
Prix:34.00 €Mots-clés:Urbain, Voirie, aménagement, Plan, suburb
Prix 34.00 €Langues : Français (fre) Mots-clés : Lotissement aménagement urbain voirie plan hippodamien suburb cité terrain code de l’urbanisme jardin Index. décimale : 710 Urbanism Résumé : Sommaire :
articles
Lotissement
aménagement urbain
voirie et réseaux divers
périurbanisation
plan hippodamien
suburb
cité-jardin
terrain constructible
code de l’urbanismeNote de contenu : référances Lotissement : aménagement urbain, Voirie et réseaux divers, Association syndicale de lotissement, Périurbanisation, Plan hippodamien, Code de l'urbanisme (France) [texte imprimé] / P. miller Frederic, Auteur . - Mauritius : Alphscript publishing, 2010 . - 80 p. : ill.fig., couv. ill. ; 24 cm.
ISBN : 978-613-3-93411-5 : 34,00 €
Maison d'édition:
Alphascript Publishing
Site Web:
https://www.alphascript-publishing.com/
Edité par:Frederic P. Miller, Agnes F. Vandome, John McBrewsterNuméro de pages:92Publié le:09-12-2010Stock:DisponibleCatégorie:
Ville-, Superficie et planification de paysage
Prix:34.00 €Mots-clés:Urbain, Voirie, aménagement, Plan, suburb
Prix 34.00 €
Langues : Français (fre)
Mots-clés : Lotissement aménagement urbain voirie plan hippodamien suburb cité terrain code de l’urbanisme jardin Index. décimale : 710 Urbanism Résumé : Sommaire :
articles
Lotissement
aménagement urbain
voirie et réseaux divers
périurbanisation
plan hippodamien
suburb
cité-jardin
terrain constructible
code de l’urbanismeNote de contenu : référances Exemplaires
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité aucun exemplaire Guide du lotissement / Paul Boury
Titre : Guide du lotissement : Technique, procédure et fiscalité Type de document : texte imprimé Auteurs : Paul Boury, Auteur ; pierre-jean ciaudo, Auteur Editeur : Paris : Dunod Année de publication : 1979. Collection : Technique et ingénierie. Série EEA, ISSN 1632-448X. Importance : 359 p. Présentation : ill., couv. ill. en coul. Format : 17x24 cm. Note générale : Titre Guide du lotissement: technique, procédure et fiscalité
Auteurs Paul Boury, Pierre Jean Ciaudo
Éditeur Éditions du "Moniteur", 1979
ISBN 286282044X, 9782862820446
Longueur 359 pagesLangues : Français (fre) Mots-clés : lotissement urbanisme lotissement communal fiscalité cession des lots parafiscalité Guide du lotissement Technique procédure Index. décimale : 690 Résumé : Sommaire :
1-le lotissement une technique d'urbanisme
le lotissement dans urbanisme opérationnel
montage d'une opération de lotissement
le lotissement communal
2-la procédure de lotissement
définition du lotissement
autorisation de lotissement
cession des lots
3-fiscalité des opérations de lotissement
imposition des profits de lotissement
parafiscalité
régimes applicables jusqu'au31décembre1976
régimes applicables a compter du 1er janvier1977
taxation des opérations de lotissement
champ d'application de la T.V.a IMMOBILIéRE
RéGIMES D'IMPOSITION
LA PARAFISCALITé
TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT
TAXE DéPARETEMENTALE D'ESPACES VERTS
Note de contenu : index ALPHABéTIQUE
bibliog.
QUELQUES IMPRIMéS FISCAUX UTILES
Guide du lotissement : Technique, procédure et fiscalité [texte imprimé] / Paul Boury, Auteur ; pierre-jean ciaudo, Auteur . - Paris : Dunod, 1979. . - 359 p. : ill., couv. ill. en coul. ; 17x24 cm.. - (Technique et ingénierie. Série EEA, ISSN 1632-448X.) .
Titre Guide du lotissement: technique, procédure et fiscalité
Auteurs Paul Boury, Pierre Jean Ciaudo
Éditeur Éditions du "Moniteur", 1979
ISBN 286282044X, 9782862820446
Longueur 359 pages
Langues : Français (fre)
Mots-clés : lotissement urbanisme lotissement communal fiscalité cession des lots parafiscalité Guide du lotissement Technique procédure Index. décimale : 690 Résumé : Sommaire :
1-le lotissement une technique d'urbanisme
le lotissement dans urbanisme opérationnel
montage d'une opération de lotissement
le lotissement communal
2-la procédure de lotissement
définition du lotissement
autorisation de lotissement
cession des lots
3-fiscalité des opérations de lotissement
imposition des profits de lotissement
parafiscalité
régimes applicables jusqu'au31décembre1976
régimes applicables a compter du 1er janvier1977
taxation des opérations de lotissement
champ d'application de la T.V.a IMMOBILIéRE
RéGIMES D'IMPOSITION
LA PARAFISCALITé
TAXE LOCALE D'EQUIPEMENT
TAXE DéPARETEMENTALE D'ESPACES VERTS
Note de contenu : index ALPHABéTIQUE
bibliog.
QUELQUES IMPRIMéS FISCAUX UTILES
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité ST8378 690/16.1 Ouvrage Faculté des Sciences et de la Technologie 600 - Technologie (Sciences appliquées) Exclu du prêt