الفهرس الالي للمكتبة لكلية العلوم التجارية و الاقتصادية و علوم التسيير

Droit de la propriété industrielle / Hélène Gaumont-Prat

Public ISBD Titre : Droit de la propriété industrielle Type de document : texte imprimé Auteurs : Hélène Gaumont-Prat, Auteur Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2013 Importance : 277p Format : 15*22 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-1677-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Droit de la propriété industrielle ,structurée et concrète un panorama de ces évolutions.des modifications législatives et réglementaires récentes, Résumé : Le rayonnement de la propriété industrielle au cours de ces dernières décennies s'est traduit par la multiplication des textes nationaux et communautaires dont elle a été l'objet et par l'extension de ses droits à de nouveaux domaines tels que les inventions biotechnologiques et la brevetabilité du vivant. Cet ouvrage a pour but de présenter de manière simple, structurée et concrète un panorama de ces évolutions. Il souhaite sensibiliser les étudiants au contexte économique actuel dans lequel s'insère cette discipline profondément ancrée dans la vie de l'entreprise. Des arrêts importants complètent l'étude de ces questions. Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment celles résultant de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, de la loi du 8 décembre 2011 relative aux certificats d'obtention végétale, et des derniers développements du traité ACTA en 2012. Seront particulièrement intéressés les étudiants en master de droit, ainsi que les étudiants scientifiques, élèves ingénieurs et étudiants des écoles de commerce. Droit de la propriété industrielle [texte imprimé] / Hélène Gaumont-Prat, Auteur . - Paris : LexisNexis, 2013 . - 277p ; 15*22. ISBN : 978-2-7110-1677-8 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : Droit de la propriété industrielle ,structurée et concrète un panorama de ces évolutions.des modifications législatives et réglementaires récentes, Résumé : Le rayonnement de la propriété industrielle au cours de ces dernières décennies s'est traduit par la multiplication des textes nationaux et communautaires dont elle a été l'objet et par l'extension de ses droits à de nouveaux domaines tels que les inventions biotechnologiques et la brevetabilité du vivant. Cet ouvrage a pour but de présenter de manière simple, structurée et concrète un panorama de ces évolutions. Il souhaite sensibiliser les étudiants au contexte économique actuel dans lequel s'insère cette discipline profondément ancrée dans la vie de l'entreprise. Des arrêts importants complètent l'étude de ces questions. Cette nouvelle édition est à jour des modifications législatives et réglementaires récentes, notamment celles résultant de la loi du 17 mai 2011 de simplification et d'amélioration de la qualité du droit, de la loi du 8 décembre 2011 relative aux certificats d'obtention végétale, et des derniers développements du traité ACTA en 2012. Seront particulièrement intéressés les étudiants en master de droit, ainsi que les étudiants scientifiques, élèves ingénieurs et étudiants des écoles de commerce.

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Exercices de fiscalité des entreprises / Maurice Cozian

Public ISBD Titre : Exercices de fiscalité des entreprises Type de document : texte imprimé Auteurs : Maurice Cozian (1936-2008), Auteur ; Martial Chadefaux (1959-....), Auteur Mention d'édition : 32 éd., 2019-2020 Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2019 Collection : Précis fiscal, ISSN 2117-847X Importance : 1 vol. (VII-405 p.) Format : 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-3107-8 Prix : 37 EUR Note générale : Biogrqphie des quteurs. - Maurice Cozian était professeur de droit fiscal à l'Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts. - Martial Chadefaux est professeur à l'Université de Bourgogne, directeur du master Comptabilité-Contrôle-Audit et du master 2 Fiscalité. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 6.621 Fiscalité et impôts الجباية و الضرائب Résumé : La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du « jeu fiscal ». Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices; c'est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 90 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés. Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA. Note de contenu : Sommaire: 90 exercices. Exercices de fiscalité des entreprises [texte imprimé] / Maurice Cozian (1936-2008), Auteur ; Martial Chadefaux (1959-....), Auteur  . -  32 éd., 2019-2020 . - Paris : LexisNexis, 2019 . - 1 vol. (VII-405 p.) ; 24 cm. - (Précis fiscal, ISSN 2117-847X) . ISBN : 978-2-7110-3107-8 : 37 EUR Biogrqphie des quteurs. - Maurice Cozian était professeur de droit fiscal à l'Université de Bourgogne et membre du Conseil des impôts. - Martial Chadefaux est professeur à l'Université de Bourgogne, directeur du master Comptabilité-Contrôle-Audit et du master 2 Fiscalité. Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Index. décimale : 6.621 Fiscalité et impôts الجباية و الضرائب Résumé : La fiscalité oblige à compter et à calculer après avoir assimilé les règles du « jeu fiscal ». Là comme ailleurs, il faut s'entraîner, faire des exercices d'assouplissement et d'endurance. Il faut pratiquer la fiscalité comme d'autres pratiquent la gymnastique ou le piano, à force d'exercices; c'est la clé de la réussite. Le Précis de fiscalité des entreprises comporte un certain nombre d'illustrations chiffrées mais celles-ci restent, par la force des choses, en nombre limité. Le recueil d'Exercices de fiscalité des entreprises vient en complément du Précis. Il propose un ensemble d'exercices progressifs qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé. Les 90 exercices, tests et études de cas de ce recueil sont accompagnés systématiquement de corrigés explicatifs détaillés. Ce recueil comporte également quelques exercices de synthèse qui amalgament les différents aspects de la fiscalité et notamment des problèmes d'imposition des bénéfices et des problèmes de TVA. Note de contenu : Sommaire: 90 exercices.

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421/4	4.421	Ouvrage	Faculté des Sciences Économiques Commerciales et des Sciences de Gestion	300 - Sciences sociales	Exclu du prêt

SARL, SAS et SA en 50 questions pratiques. Aspect juridique, fiscal, social Conseils pratiques

Public ISBD Titre : SARL, SAS et SA en 50 questions pratiques. Aspect juridique, fiscal, social Conseils pratiques Type de document : texte imprimé Editeur : Paris : LexisNexis Année de publication : 2006 Importance : 212p Format : 15*22 ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7110-0735-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : modification du régime fiscal des dividendes et des plus-values ,SARL, SAS et SA ,50 questions pratiques. Aspect juridique, fiscal, social Conseils pratiques Résumé : L'inflation législative récente : modification du régime fiscal des dividendes et des plus-values ; lois des 26 juillet et 2 août 2005 relatives au droit des sociétés et sauvegarde des entreprises ; rend de plus en plus complexes la compréhension et la mise en pratique non seulement du droit des sociétés, mais aussi du droit fiscal, du droit social, et de … L'inflation législative récente : modification du régime fiscal des dividendes et des plus-values ; lois des 26 juillet et 2 août 2005 relatives au droit des sociétés et sauvegarde des entreprises ; rend de plus en plus complexes la compréhension et la mise en pratique non seulement du droit des sociétés, mais aussi du droit fiscal, du droit social, et de l'environnement économique et financier. Ce guide fait le point, à la date du ler janvier 2006, sur les aspects pratiques essentiels de la réglementation des sociétés et de leurs dirigeants, par exemple : avantages sociaux du gérant majoritaire ; responsabilité encourue pour tout administrateur de société anonyme ; risque si les comptes annuels ne sont pas déposés au greffe du tribunal de commerce ; rémunération ou dividende. À l'aide de tableaux comparatifs et d'exemples, les cinquante chapitres décrivent les différentes situations des sociétés (constitution, essor, difficultés) ; pour chaque situation, les contraintes juridiques et économiques sont expliquées et complétées par des conseils et des suggestions de l'auteur sur les précautions à prendre. SARL, SAS et SA en 50 questions pratiques. Aspect juridique, fiscal, social Conseils pratiques [texte imprimé] . - Paris : LexisNexis, 2006 . - 212p ; 15*22. ISBN : 978-2-7110-0735-6 Langues : Français (fre) Langues originales : Français (fre) Mots-clés : modification du régime fiscal des dividendes et des plus-values ,SARL, SAS et SA ,50 questions pratiques. Aspect juridique, fiscal, social Conseils pratiques Résumé : L'inflation législative récente : modification du régime fiscal des dividendes et des plus-values ; lois des 26 juillet et 2 août 2005 relatives au droit des sociétés et sauvegarde des entreprises ; rend de plus en plus complexes la compréhension et la mise en pratique non seulement du droit des sociétés, mais aussi du droit fiscal, du droit social, et de … L'inflation législative récente : modification du régime fiscal des dividendes et des plus-values ; lois des 26 juillet et 2 août 2005 relatives au droit des sociétés et sauvegarde des entreprises ; rend de plus en plus complexes la compréhension et la mise en pratique non seulement du droit des sociétés, mais aussi du droit fiscal, du droit social, et de l'environnement économique et financier. Ce guide fait le point, à la date du ler janvier 2006, sur les aspects pratiques essentiels de la réglementation des sociétés et de leurs dirigeants, par exemple : avantages sociaux du gérant majoritaire ; responsabilité encourue pour tout administrateur de société anonyme ; risque si les comptes annuels ne sont pas déposés au greffe du tribunal de commerce ; rémunération ou dividende. À l'aide de tableaux comparatifs et d'exemples, les cinquante chapitres décrivent les différentes situations des sociétés (constitution, essor, difficultés) ; pour chaque situation, les contraintes juridiques et économiques sont expliquées et complétées par des conseils et des suggestions de l'auteur sur les précautions à prendre.

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