| Titre : |
La gestion fiscale des holdings |
| Type de document : |
texte imprimé |
| Auteurs : |
Hervé Kruger, Auteur |
| Mention d'édition : |
4 éd. à jour au 31 mai 2018 |
| Editeur : |
Paris : Groupe "Revue fiduciaire" |
| Année de publication : |
DL 2018 |
| Collection : |
Collection Pratiques d'experts, ISSN 1951-3747 |
| Importance : |
1 vol. (486 p.) |
| Présentation : |
ill. |
| Format : |
23 cm |
| ISBN/ISSN/EAN : |
978-2-7579-0654-5 |
| Prix : |
39 EUR |
| Note générale : |
Biographie de l'auteur:
- Hervé Kruger - Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Docteur en droit, ancien avocat spécialiste en droit fiscal Chargé d'enseignements fiscaux au CNAM-INTEC et aux universités de Dijon et de Cergy-Pontoise.
|
| Langues : |
Français (fre) Langues originales : Français (fre) |
| Mots-clés : |
fiscalité gestion fiscale société holding impôts directs imposition du patrimoine code général des impôts |
| Index. décimale : |
6.621 Fiscalité et impôts الجباية و الضرائب |
| Résumé : |
Pour adopter la meilleure stratégie fiscale !
Qu'il s'agisse des petites holdings familiales à vocation patrimoniale, des holdings de rachat, ou encore d'importantes holdings à vocation internationale, ces sociétés sont omniprésentes.
Ce guide traite aussi bien du point de vue des impôts directs (gestion des titres, financement...) que des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires).
Il aborde toutes les règles applicables aux personnes physiques associées en matière d'ISF, de donation et succession et d'imposition des plus-values en cas de cession des titres.
Les développements s'accompagnent de nombreux exemples pratiques.
À destination des avocats spécialisés en droit fiscal, directeurs administratifs et financiers, directeurs fiscaux, directeur comptables. |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Préface
Introduction
Partie 1 : Constitution de la société holding
Constitution par apport de titres
Constitution par achat de titres
Constitution par filialisation de l'activité
Partie 2 : Holding et impôts directs : gestion des titres de participation
Inscription des titres à l'actif
Cessions de titres
Dépréciation des titres
Perception des dividendes
Partie 3 : Autres opérations liées à la gestion du groupe
Prestations de services
Gestion des créances
Opérations de financement
Partie 4 : Fonctionnement de la holding : études spécifiques
Holdings et TVA
Application de la taxe sur les salaires aux sociétés holding
Holding et opérations internationales
Holding et imposition du patrimoine (ISF, donations, successions)
Fiscalité directe des personnes physiques associées de holding
Annexes:
Annexe 1 - CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
Annexe 2 - DIRECTIVES
Annexe 3 - JURISPRUDENCE
Annexe 4 - FORMULAIRES
Index
Index des décisions de jurisprudence
Index alphabétique
Bibliographie
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La gestion fiscale des holdings [texte imprimé] / Hervé Kruger, Auteur . - 4 éd. à jour au 31 mai 2018 . - Paris : Groupe "Revue fiduciaire", DL 2018 . - 1 vol. (486 p.) : ill. ; 23 cm. - ( Collection Pratiques d'experts, ISSN 1951-3747) . ISBN : 978-2-7579-0654-5 : 39 EUR Biographie de l'auteur:
- Hervé Kruger - Expert-comptable, Commissaire aux comptes, Docteur en droit, ancien avocat spécialiste en droit fiscal Chargé d'enseignements fiscaux au CNAM-INTEC et aux universités de Dijon et de Cergy-Pontoise.
Langues : Français ( fre) Langues originales : Français ( fre)
| Mots-clés : |
fiscalité gestion fiscale société holding impôts directs imposition du patrimoine code général des impôts |
| Index. décimale : |
6.621 Fiscalité et impôts الجباية و الضرائب |
| Résumé : |
Pour adopter la meilleure stratégie fiscale !
Qu'il s'agisse des petites holdings familiales à vocation patrimoniale, des holdings de rachat, ou encore d'importantes holdings à vocation internationale, ces sociétés sont omniprésentes.
Ce guide traite aussi bien du point de vue des impôts directs (gestion des titres, financement...) que des autres impôts (TVA, taxe sur les salaires).
Il aborde toutes les règles applicables aux personnes physiques associées en matière d'ISF, de donation et succession et d'imposition des plus-values en cas de cession des titres.
Les développements s'accompagnent de nombreux exemples pratiques.
À destination des avocats spécialisés en droit fiscal, directeurs administratifs et financiers, directeurs fiscaux, directeur comptables. |
| Note de contenu : |
Sommaire:
Préface
Introduction
Partie 1 : Constitution de la société holding
Constitution par apport de titres
Constitution par achat de titres
Constitution par filialisation de l'activité
Partie 2 : Holding et impôts directs : gestion des titres de participation
Inscription des titres à l'actif
Cessions de titres
Dépréciation des titres
Perception des dividendes
Partie 3 : Autres opérations liées à la gestion du groupe
Prestations de services
Gestion des créances
Opérations de financement
Partie 4 : Fonctionnement de la holding : études spécifiques
Holdings et TVA
Application de la taxe sur les salaires aux sociétés holding
Holding et opérations internationales
Holding et imposition du patrimoine (ISF, donations, successions)
Fiscalité directe des personnes physiques associées de holding
Annexes:
Annexe 1 - CODE GÉNÉRAL DES IMPÔTS
Annexe 2 - DIRECTIVES
Annexe 3 - JURISPRUDENCE
Annexe 4 - FORMULAIRES
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