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Droit administratif : l'angle jurisprudentiel / Manuel Gros
Titre : Droit administratif : l'angle jurisprudentiel Type de document : texte imprimé Auteurs : Manuel Gros, Auteur Editeur : PARIS : l'harmattan Année de publication : 1998 Importance : 336 p Format : 22 x 14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-7384-6970-0 Langues : Français (fre) Résumé : Cet ouvrage traite du programme classique du cours de deuxième année de droit administratif général et en analyse toutes les grandes parties, dans l'étude de l'action de l'administration, de ses moyens, comme des rapports de l'administration et du droit. Mais il dépasse cette étude classique par l'éclairage particulier donné au pouvoir du juge administratif sur la fixation du droit administratif français Droit administratif : l'angle jurisprudentiel [texte imprimé] / Manuel Gros, Auteur . - PARIS : l'harmattan, 1998 . - 336 p ; 22 x 14 cm.
ISBN : 978-2-7384-6970-0
Langues : Français (fre)
Résumé : Cet ouvrage traite du programme classique du cours de deuxième année de droit administratif général et en analyse toutes les grandes parties, dans l'étude de l'action de l'administration, de ses moyens, comme des rapports de l'administration et du droit. Mais il dépasse cette étude classique par l'éclairage particulier donné au pouvoir du juge administratif sur la fixation du droit administratif français Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10463 342.6-041.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt le droit a une alimentation adéquate - bilan de la PAC coopérative agricoles / paule richli
Titre : le droit a une alimentation adéquate - bilan de la PAC coopérative agricoles Type de document : texte imprimé Auteurs : paule richli, Auteur Editeur : PARIS : l'harmattan Année de publication : 2006 Importance : 348 p Format : classic; 24 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-296-01825-9 Langues : Français (fre) Résumé :
Lors de son XXIIIè congrès, le Comité européen de droit rural a évoqué un thème nouveau, "Le droit à une alimentation adéquate et ses aspects juridiques". La deuxième commission, elle, s'est intéressée aux "conséquences de la nouvelle révision de la politique agricole commune sur l'exploitation et la propriété agricole". La table ronde, enfin, a consacré son travail aux coopératives agricoles, leur évolution, leur portée et leurs perspectives. Cet ouvrage en propose un compte rendu en français, en anglais et en allemandle droit a une alimentation adéquate - bilan de la PAC coopérative agricoles [texte imprimé] / paule richli, Auteur . - PARIS : l'harmattan, 2006 . - 348 p ; classic; 24 cm.
ISBN : 978-2-296-01825-9
Langues : Français (fre)
Résumé :
Lors de son XXIIIè congrès, le Comité européen de droit rural a évoqué un thème nouveau, "Le droit à une alimentation adéquate et ses aspects juridiques". La deuxième commission, elle, s'est intéressée aux "conséquences de la nouvelle révision de la politique agricole commune sur l'exploitation et la propriété agricole". La table ronde, enfin, a consacré son travail aux coopératives agricoles, leur évolution, leur portée et leurs perspectives. Cet ouvrage en propose un compte rendu en français, en anglais et en allemandExemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10069 344-062.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt Le Droit de l'arbitrage et des institutions de médiation dans l'espace OHADA / Amboulou, Hygin didase
Titre : Le Droit de l'arbitrage et des institutions de médiation dans l'espace OHADA Type de document : texte imprimé Auteurs : Amboulou, Hygin didase, Auteur Editeur : PARIS : l'harmattan Année de publication : 2015 Importance : 209 p Format : 17*24cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-06419-2 Langues : Français (fre) Résumé : Près de vingt ans après leur adoption, l’Acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage (AUA) et le Règlement d’arbitrage de la CCJA ont été révisés par le législateur OHADA. Au-delà des textes sur l’arbitrage, ce dernier a également adopté un Acte uniforme sur la médiation (AUM).
Le Droit de l'arbitrage et des institutions de médiation dans l'espace OHADA [texte imprimé] / Amboulou, Hygin didase, Auteur . - PARIS : l'harmattan, 2015 . - 209 p ; 17*24cm.
ISBN : 978-2-343-06419-2
Langues : Français (fre)
Résumé : Près de vingt ans après leur adoption, l’Acte uniforme relatif au droit de l’arbitrage (AUA) et le Règlement d’arbitrage de la CCJA ont été révisés par le législateur OHADA. Au-delà des textes sur l’arbitrage, ce dernier a également adopté un Acte uniforme sur la médiation (AUM).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11725 346.7-122.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible Droit fondamentaux des étrangers en centres de rétention / Ndiaye, Ndeye
Titre : Droit fondamentaux des étrangers en centres de rétention Type de document : texte imprimé Auteurs : Ndiaye, Ndeye, Auteur Editeur : PARIS : l'harmattan Année de publication : 2015 Importance : 189 p Format : 20*14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-343-06225-9 Langues : Français (fre) Résumé : Les étrangers enfermés en centres de rétention administrative dans l'attente de leur expulsion "bénéficient du droit fondamental à la protection de la santé", rappelle l a Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
Droit fondamentaux des étrangers en centres de rétention [texte imprimé] / Ndiaye, Ndeye, Auteur . - PARIS : l'harmattan, 2015 . - 189 p ; 20*14 cm.
ISBN : 978-2-343-06225-9
Langues : Français (fre)
Résumé : Les étrangers enfermés en centres de rétention administrative dans l'attente de leur expulsion "bénéficient du droit fondamental à la protection de la santé", rappelle l a Contrôleure générale des lieux de privation de liberté.
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp12209 341-205.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible dsp12210 341-205.2 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible Droit international et conflits armés : Questions contemporaines / christie, nils
Titre : Droit international et conflits armés : Questions contemporaines Type de document : texte imprimé Auteurs : christie, nils, Auteur Editeur : PARIS : l'harmattan Année de publication : 2013 Importance : 154 p Format : 24 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978.343.00878.3 Langues : Français (fre) Résumé : Droit international et conflits armés : Ce livre présente les contributions de plusieurs juristes et autres personnalités sur le droit international, ses principes fondamentaux et la manière, souvent discutable, dont ils sont interprétés et/ou appliqués par les Nations Unies ou pas divers États. Les analyses présentées, souvent en dehors des idées dominantes, mettent largement … Droit international et conflits armés : Questions contemporaines [texte imprimé] / christie, nils, Auteur . - PARIS : l'harmattan, 2013 . - 154 p ; 24 x 16 cm.
ISSN : 978.343.00878.3
Langues : Français (fre)
Résumé : Droit international et conflits armés : Ce livre présente les contributions de plusieurs juristes et autres personnalités sur le droit international, ses principes fondamentaux et la manière, souvent discutable, dont ils sont interprétés et/ou appliqués par les Nations Unies ou pas divers États. Les analyses présentées, souvent en dehors des idées dominantes, mettent largement … Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp12125 341-156.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt dsp12126 341-156.2 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible Droit international humanitaire
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