الفهرس الالي لمكتبة كلية الحقوق و العلوم السياسية
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Larcier
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Titre : Chronique de droit pénal 2001-2005 Type de document : texte imprimé Auteurs : De kerchove, michel van, Auteur Editeur : belgique : Larcier Année de publication : 2006 Importance : 258 p Format : 23 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2373-5 Langues : Français (fre) Résumé : Cette nouvelle chronique de droit pénal 2001-2005 fait suite à celles publiées en 1997 et 2002, qui couvraient respectivement les années 1992 à 1995 et 1996 à 2000. Le modèle qu'elle adopte est largement inspiré, comme pour les précédentes, des directives proposées par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau).
Chronique de droit pénal 2001-2005 [texte imprimé] / De kerchove, michel van, Auteur . - belgique : Larcier, 2006 . - 258 p ; 23 x 16 cm.
ISBN : 978-2-8044-2373-5
Langues : Français (fre)
Résumé : Cette nouvelle chronique de droit pénal 2001-2005 fait suite à celles publiées en 1997 et 2002, qui couvraient respectivement les années 1992 à 1995 et 1996 à 2000. Le modèle qu'elle adopte est largement inspiré, comme pour les précédentes, des directives proposées par le Max-Planck-Institut für ausländisches und internationales Strafrecht (Freiburg-im-Breisgau).
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11789 345-043.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt
Titre : le conseil de sécurité des nations unies : ambitions et limites Type de document : texte imprimé Auteurs : Marc, Jean, Auteur Editeur : belgique : Larcier Année de publication : 2015 Importance : 352 p Format : 20*14 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-7817-9 Langues : Français (fre) Résumé : Le Conseil de sécurité des Nations unies. Ambitions et limites Au cœur de l’Organisation des Nations unies (ONU), le Conseil de sécurité, seul organe à pouvoir autoriser l’emploi de la force, détient la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales, les grandes puissances pouvant recourir au veto.
le conseil de sécurité des nations unies : ambitions et limites [texte imprimé] / Marc, Jean, Auteur . - belgique : Larcier, 2015 . - 352 p ; 20*14 cm.
ISBN : 978-2-8044-7817-9
Langues : Français (fre)
Résumé : Le Conseil de sécurité des Nations unies. Ambitions et limites Au cœur de l’Organisation des Nations unies (ONU), le Conseil de sécurité, seul organe à pouvoir autoriser l’emploi de la force, détient la responsabilité principale du maintien de la paix et de la sécurité internationales, les grandes puissances pouvant recourir au veto.
Exemplaires (1)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp12208 341-204.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt
Titre : Contentieux fiscal Type de document : texte imprimé Auteurs : Florent Roemer, Auteur Mention d'édition : 2 em ed Editeur : belgique : Larcier Année de publication : 2014 Importance : 114 p Format : 23 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-35020-979-1 Langues : Français (fre) Résumé : Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal.
Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière.
L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique.
L'index facilite recherches et vérifications.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont la formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale.
Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de leur situation fiscale.Contentieux fiscal [texte imprimé] / Florent Roemer, Auteur . - 2 em ed . - belgique : Larcier, 2014 . - 114 p ; 23 x 16 cm.
ISBN : 978-2-35020-979-1
Langues : Français (fre)
Résumé : Clair et accessible, cet ouvrage présente les caractéristiques particulières des procédures applicables en matière fiscale : le déroulement du contrôle fiscal, la contestation de l'imposition, ainsi que la procédure devant les juridictions qui interviennent dans le domaine fiscal.
Sont également évoquées les procédures amiables qui permettent au contribuable d'obtenir une diminution de l'imposition en raison de sa situation financière.
L'application des textes est illustrée par des exemples concrets tirés de la jurisprudence et de la pratique.
L'index facilite recherches et vérifications.
Cet ouvrage s'adresse aux étudiants qui se forment dans le domaine du droit fiscal et du droit des sociétés, ainsi qu'à tous ceux dont la formation nécessite une compréhension complète du fonctionnement de l'entreprise, y compris dans ses rapports avec l'administration fiscale.
Il s'adresse également aux professionnels et aux particuliers soucieux de comprendre comment peut se dérouler le contrôle de leur situation fiscale.Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10781 34.3-47.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt dsp10780 343.3-07.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt dsp10782 343.3-47.3 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible
Titre : Les contrats commentés du monde informatique Type de document : texte imprimé Auteurs : Carneroli, Sandrine, Auteur Editeur : belgique : Larcier Année de publication : 2007 Importance : 156 p Format : 23 x 16 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2092-5 Langues : Français (fre) Résumé : Les contrats commentés du monde informatique; Les contrats commentés du monde informatique. Logiciels, bases de données, multimédia, internet . 2ème édition 2013 . Sandrine Carneroli. droit belge, droit français, droit luxembourgeois. Les contrats commentés du monde informatique [texte imprimé] / Carneroli, Sandrine, Auteur . - belgique : Larcier, 2007 . - 156 p ; 23 x 16 cm.
ISBN : 978-2-8044-2092-5
Langues : Français (fre)
Résumé : Les contrats commentés du monde informatique; Les contrats commentés du monde informatique. Logiciels, bases de données, multimédia, internet . 2ème édition 2013 . Sandrine Carneroli. droit belge, droit français, droit luxembourgeois. Réservation
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Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp11335 346.2-042.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt dsp11336 346.2-052.2 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible
Titre : Droit et bioéthique Type de document : texte imprimé Auteurs : Valérie Sebag,, Auteur Editeur : belgique : Larcier Année de publication : 2007 Importance : 190 p Format : 21 cm ISBN/ISSN/EAN : 978-2-8044-2468-8 Langues : Français (fre) Résumé : Entre le droit et la bioéthique, il existe un pont créé par le développement de la biomédecine, car c’est au travers de la genèse de la biomédecine et des interrogations éthiques qui se sont posées au fur et à mesure de son développement que s’est faite la rencontre des deux domaines.
Les applications de l’expérimentation biologique ont ouvert de nouveaux horizons à la médecine, mais l’application des biotechnologies sur la personne, notamment le pouvoir d’intervenir sur le gène, suscite des interrogations nouvelles, face auxquelles seule une réflexion adaptée peut apporter les solutions nécessaires.
De ces questionnements parallèles à l’évolution des biotechnologies de la santé est née une aire de réflexion : la bioéthique, de même que s’est imposé un constat : la nécessité de recourir à la norme législative afin d’encadrer les pratiques biomédicales. Dès lors, c’est dans la bioéthique que le droit de la biomédecine a trouvé une large part de ses fondements. C’est pourquoi, afin de comprendre le sens des règles édictées par les lois relatives à la biomédecine, il est nécessaire de savoir en quoi consiste la bioéthique (1re partie) et pourquoi, parmi les différentes sortes de normes qui ont pu être envisagées pour régir le développement de pratiques biomédicales, la légitimité du droit s’est imposée (2e partie).
D’où le titre de cet article qui, prenant acte de l’étayage de la biomédecine sur la bioéthique, s’inscrit sous le titre des rapports du droit avec la bioéthique plutôt qu’avec la biomédecine.Droit et bioéthique [texte imprimé] / Valérie Sebag,, Auteur . - belgique : Larcier, 2007 . - 190 p ; 21 cm.
ISBN : 978-2-8044-2468-8
Langues : Français (fre)
Résumé : Entre le droit et la bioéthique, il existe un pont créé par le développement de la biomédecine, car c’est au travers de la genèse de la biomédecine et des interrogations éthiques qui se sont posées au fur et à mesure de son développement que s’est faite la rencontre des deux domaines.
Les applications de l’expérimentation biologique ont ouvert de nouveaux horizons à la médecine, mais l’application des biotechnologies sur la personne, notamment le pouvoir d’intervenir sur le gène, suscite des interrogations nouvelles, face auxquelles seule une réflexion adaptée peut apporter les solutions nécessaires.
De ces questionnements parallèles à l’évolution des biotechnologies de la santé est née une aire de réflexion : la bioéthique, de même que s’est imposé un constat : la nécessité de recourir à la norme législative afin d’encadrer les pratiques biomédicales. Dès lors, c’est dans la bioéthique que le droit de la biomédecine a trouvé une large part de ses fondements. C’est pourquoi, afin de comprendre le sens des règles édictées par les lois relatives à la biomédecine, il est nécessaire de savoir en quoi consiste la bioéthique (1re partie) et pourquoi, parmi les différentes sortes de normes qui ont pu être envisagées pour régir le développement de pratiques biomédicales, la légitimité du droit s’est imposée (2e partie).
D’où le titre de cet article qui, prenant acte de l’étayage de la biomédecine sur la bioéthique, s’inscrit sous le titre des rapports du droit avec la bioéthique plutôt qu’avec la biomédecine.Réservation
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Exemplaires (2)
Code-barres Cote Support Localisation Section Disponibilité dsp10316 340-124.1 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Exclu du prêt dsp12035 341-124.2 Ouvrage Faculté de Droit et des Sciences Politiques 300 - Sciences sociales Disponible PermalinkPermalinkDroit criminel volume 1 : éléments préliminaires
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